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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6545ee154ac6088318da112f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme Alexandra MIROSLAV et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffaa
4 décembre 2012
4 décembre 2012
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 10 Février 2011, enregistrée sous le no 10/ 00330 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e555
21 décembre 2010
21 décembre 2010
2010, Monsieur Jean-François FEDOU, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François FEDOU, président, Madame Ingrid ANDRICH, conseiller, Monsieur Philippe
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b608
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre JCP
679089a6a212a19f662df6ea
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MJS PARTNERS BD Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Philippe PONCET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 21 JANVIER 2025
Source officielle1ère chambre civile A
60372a2de2a920053f0d7e27
28 mai 2015
28 mai 2015
Ces différentes pièces versées au débat permettent d'établir avec certitude que c'est l'usure de l'arbre à cames qui est à l'origine de la panne survenue en octobre 2010. 9.
Source officielleChambre JCP
679089a5a212a19f662df6da
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DOMIFINANCE CH Formule exécutoire le : à : -SELARL GUYOT - DE CAMPOS -Me Philippe PONCET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 21 JANVIER 2025
Source officielle3e chambre
60336ff6c4da81244719cb69
15 juin 2017
15 juin 2017
: Jugement rendu le 27 Avril 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
28 février 2013
représentée par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 22 MARS 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE
Source officielle1ère chambre section inst
670f58574ad0d5ee7d7e5d34
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE CH Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Philippe PONCET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69d73d6dcdc6046d479ba2ed
8 avril 2026
8 avril 2026
LE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION - CAIP venant aux droits de la S.C.C.V.
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32ac
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle9e Chambre B
61629bbbeaaf44d62f53e918
6 juin 2013
6 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec1d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Prétentions et moyens de la société Campus Numérique in the Alps : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 16 janvier 2024, la société Campus Numérique in the Alps
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63982511a1b60505d4702067
18 mai 2022
18 mai 2022
BRUN de la SELARL BRUN, avocat au barreau de REIMS Madame [Y] [R] en qualité d'héritière de [G] [B] [R] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BRUN de la SELARL BRUN,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63982512a1b60505d470206f
18 mai 2022
18 mai 2022
DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [J] [X] en qualité d'héritier de Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993e
14 juin 2006
14 juin 2006
05/09808 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2005 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 04/00478 APPELANT et INTIME - DEFENDEUR à la TIERCE OPPOSITION Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
6 juillet 2016
son représentant légal en exercice 9 Boulevard Maglioli 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Nathalie GASCHY de
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e818
31 août 2011
31 août 2011
L PC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice A Colombina Bottaccina 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a5
5 octobre 2016
5 octobre 2016
NAPOLEON A AJACCIO représenté par son syndic en exercice la SARL SECIC SYNDIC prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités siège social SECIC SYNDIC CS 13006 Boulevard Louis Campi
Source officiellePage 5 sur 18