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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
aux travaux de gros œuvre et intérieurs.
Source officielleChambre commerciale
62c91a9cf3eafe9fcf075f1f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
631ade02f575634f1371ed66
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCh. civile et commerciale
65321b919e4ea48318f5b128
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GAN ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Pauline
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Me Philippe Y...
Source officielle4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
20 septembre 2018
'uvre qui sont parties communes )... les cloisons intérieures ( mais non les gros murs ni les refends classés dans les parties communes ).
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00105_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les articles 3 et suivants imposaient à la société Philips, ainsi qu’aux PSAD, notamment d’informer l’ANSM de leurs actions utiles en vue de respecter le calendrier.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00149_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Les travaux à l'origine de l'effondrement du mur sont ainsi intervenus en exécution du lot " gros œuvre " dont la société Dumas TP n'était que sous-traitante.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01624_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 juin 2024, la communauté d'agglomération du Grand Chambéry, représentée par la SELURL Phelip, agissant par Me Phelip, demande à la cour :
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02270_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Teyssier pour le département de la . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7bd
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle12e chambre
5fdc515bec5c0e755282962f
4 décembre 2018
4 décembre 2018
AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20170692 Représentant : Me Philippe P... L...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS 2006 rg no 04 / 3563 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed0
13 janvier 2015
13 janvier 2015
G : 13/ 06300 Société LE PARC SCI C/ Me Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Plusieurs entreprises sont intervenues sur le chantier, dont l'EURL DMV Bâtiments (gros oeuvre), M. Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb76
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f980
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Philippe X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ce
2 avril 2008
2 avril 2008
.. épouse X... ... 27930 SAINT-GERMAIN DES ANGLES représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me ANDRES, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Philippe
Source officiellePage 5 sur 106