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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
6033d519b8b37e86e0c83987
23 mars 2017
23 mars 2017
Cette dernière a interjeté appel par acte du 9 mai 2016 à l'encontre de HÔTEL AALBORG et de Me [T] es-qualités (RG 16/2180).
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f769
23 mai 2012
23 mai 2012
X..., - ordonné une expertise médicale sur pièces, Commis le docteur E...en qualité d'expert, pour y procéder, avec mission de : prendre connaissance de l'entier dossier médical de Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c218
12 mars 2008
12 mars 2008
G : 04 / 221 Synd. de copropriété RESIDENCE10 BOULEVARD ALBERT 1ER C / X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00765_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par le point n° 8 d'une délibération du 11 décembre 2019, le conseil municipal de Bitche a décidé le déclassement de la même partie du chemin rural reliant la rue Albert Camus au square Albert Schweitzer
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00435_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par ailleurs, il ne ressort pas des pièces du dossier que le lycée Albert Pourrière comporterait cinquante salariés au moins et se trouverait soumis à ce titre aux articles L. 2313-13 et suivants du code
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02162_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Elle soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'un défaut de motivation, en ce qu'il a écarté les pièces qu'elle avait produites sans plus d'explication alors qu'elles étaient pour certaines
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02163_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Elle soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'un défaut de motivation, en ce qu'il a écarté les pièces qu'elle avait produites sans plus d'explication alors qu'elles étaient pour certaines
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02164_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'un défaut de motivation, en ce qu'il a écarté les pièces qu'il avait produites sans plus d'explication alors qu'elles étaient pour certaines bien
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02166_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'un défaut de motivation, en ce qu'il a écarté les pièces qu'il avait produites sans plus d'explication alors qu'elles étaient pour certaines bien
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18a
15 mars 2007
15 mars 2007
Albert X... né le 08 Septembre 1936 à LURCY... (NIEVRE) ... ...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01323_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5d
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Albert X... sollicite en outre, conjointement avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f7
8 août 2011
8 août 2011
Albert Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f387
24 janvier 2012
24 janvier 2012
légaux 71 chemin Moulin Carron 69570 DARDILLY représentée par Me Christian MOREL assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON substitué par Me FLOTTARD, avocat Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9263e
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Syndicat des copropriétaires SDC 10 ALBERT 1ER SARL TOUSSAINT B...ET CIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT JUILLET DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02645_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866136f27f49a37ec714db0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[P], Statuant à nouveau, Condamner l'association ALFOREAS à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85362
16 février 2001
16 février 2001
La SCI ALBERT CAMUS, bien que régulièrement citée, n'a pas comparu ni personne pour elle.
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741cd0
9 mars 2017
9 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2017 N° 2017/ 144 Rôle N° 14/22160 [Z] [X] [T] [H] SARL PACT'IMMO C/ SARL AGENCE ALBERT 1ER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93106
1 avril 2016
1 avril 2016
Représenté par Me Pierre ECHARD-JEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1562 INTIMÉS Monsieur Albert Y... demeurant ...
Source officiellePage 5 sur 118