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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572e
31 mai 2001
31 mai 2001
Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maître PIERREL, ès qualités de
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85880
31 mai 2001
31 mai 2001
Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maätre PIERREL, ès qualités de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01567_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le terrain d'assiette du projet est desservi par l'allée Mady Pierrozy, par l'impasse de Verdun ainsi que par l'allée des Mouettes et les accès véhicule sont prévus sur l'allée Mady Pierrozy et l'allée
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac09
6 mars 2008
6 mars 2008
.-36400 LA CHATRE APPELANT suivant déclaration du 19 / 07 / 2006 -Mme Pierrette Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e677
21 septembre 2006
21 septembre 2006
) *11 septembre 2006 (Me A..., ès qualités de liquidateur judiciaire de Mme Pierrette X...).
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87753
8 mars 2005
8 mars 2005
CARRE-PIERRAT, Président - M. LE DAUPHIN, Conseiller - Mme Z..., Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c003
28 avril 2008
28 avril 2008
PLUMASSEAU (TOQUE ), avocat au barreau de Guadeloupe COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Danielle DEMONT- PIEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
* * * Par acte sous seing privé du 29 septembre 1989, Robert X...et Pierrette Y..., son épouse commune en biens, ont acquis 600 parts de la SCI Résidence Hébrydes donnant vocation à la
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87461
15 février 2005
15 février 2005
Jean-Pierre, son père, a fait l'objet d'un certificat de radiation le 18 Décembre 1998 et que son siège social était situé 13 rue Jourcey à VAUCHE ; Qu'il s'évince de ces éléments que Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e4
5 avril 2018
5 avril 2018
Elle fait valoir que la déclaration d'appel et les conclusions n'ont été dénoncées qu'à la société "CEVAL représentée par Maître PIERRAT, administrateur judiciaire" alors que le jugement d'ouverture de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02451_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement conjoint composé de la société Pierre Vurpas et Associés Architectes, mandataire solidaire, du bureau d'études techniques (BET) " structure " Didier Pierron
Source officielleAvis
CADA:20171955
22 juin 2017
22 juin 2017
opposé par le préfet du Finistère à sa demande de communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus locaux concernant le rétablissement de la servitude pour piétons
Source officielle1re Chambre B
61625c97d64a6b1f51487741
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
Lucien Y..., Mme Paule, Pierrette Y..., Mme Vincentine Y.... Toutes les parties à l'instance sont leurs héritiers.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e1c601f08318991479
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Madame [DN] [B] née le [Date naissance 9] 1968, de nationalité Tunisienne, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Pierric MATHIEU,
Source officielleChambre 1-1
6979ff77cdc6046d47f929c5
26 janvier 2026
26 janvier 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/18440 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITNY Ordonnance n° 2026/M035 SARL PIERRE Exerçant sous l'enseigne JP AUTO, prise
Source officielleChambre 3-4
653a0646d0451e8318d0e939
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[L] [S] Représentant : Me Martine BITTARD de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocat au barreau de GRASSE S.C.I.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fca2f340a545067a49c1503
30 novembre 2020
30 novembre 2020
[E] [D], né le [Date naissance 4] 1955, piéton, a été renversé par un véhicule conduit par M. [K] [O] et assuré auprès de la SA Generali Belgium.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857bf
2 octobre 2001
2 octobre 2001
APPELANTS et défendeurs : 1) Monsieur Patrick Z... demeurant 74 rue de la République 36660 SAINT-SEURIN-SUR-L'ISLE 2) Madame Pierrette A... épouse Z... demeurant ensemble à la même adresse représentés
Source officielle2e chambre civile
62c7cab1cb8dca058e3e7d05
7 juillet 2022
7 juillet 2022
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me PIEROT
Source officiellePage 5 sur 110
MARINE PIERROZ
25/06/2026
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PIERROZ, Vincent, PIERROZ
29/05/2026
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PPVG, PIERROZ, Vincent, Michel, Valentin
Acte Authentique en date du 03/12/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 250 Rue du Collège 74950 SCIONZIER. Adresse du nouveau propriétaire : 2443 Route d'Albertville 74320 SEVRIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
28/12/2025
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AMBULANCES PIERROZ
28/11/2025
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SARL PIERROZ
12/10/2025
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