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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
64a7b2453bcaf505db696ac8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SAS EGB D'Eu a exposé qu'il fallait effectivement rectifier l'erreur matérielle signalée par la SCI Selma Immobilier, Me [U] et la société Pieters Investissements et a fait valoir que la société Pieters
Source officielle2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f659a
4 avril 2024
4 avril 2024
Adresse 2] à [Localité 3], et pour elle son Maire en exercice y domicilié es qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Delphine JOUBES de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fa
29 mai 2013
29 mai 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF MAI DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Mme Pierrette E... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a29
26 avril 2001
26 avril 2001
La société HABITAT FRANCE précise que seul le piétement de table est en cause dans le litige à l'exclusion des meubles eux-mêmes.
Source officielle2e chambre civile
653ca62b83c9498318209cd9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
RECOUVREMENT SPECIALISE DES [Localité 4], chargé du recouvrement, dont les bureaux sont situés [Adresse 2] Représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[I] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Harald KNOEPFFLER substituant Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET- JOUBES, avocats au barreau
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20248_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
en 1932, à l'exclusion du troisième étage et de la toiture, et non l'immeuble dans son entier, pouvait être inscrite au titre des monuments historiques ; une partie de l'œuvre de Pilette a en effet été
Source officielle4e chambre civile
6867670b7c03803a32c272eb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentésur l'audience par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03895_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Hôtel du Pirée ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2c
20 août 2008
20 août 2008
C / Pierrette Z... ------------------ ARRÊT no724 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0d
15 janvier 2014
15 janvier 2014
HAUTE CORSE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Compagnie d'assurances AXA ASSURANCES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTES : Mme Pierette
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6870a16f5b6604a26aae8803
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de DOUAI Madame [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Diana TIR, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe PIRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac09
6 mars 2008
6 mars 2008
.-36400 LA CHATRE APPELANT suivant déclaration du 19 / 07 / 2006 -Mme Pierrette Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e677
21 septembre 2006
21 septembre 2006
) *11 septembre 2006 (Me A..., ès qualités de liquidateur judiciaire de Mme Pierrette X...).
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03965_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 18 novembre 2024 et non communiqué, le syndicat CFE CGC Métallurgie Franche-Comté, représenté par Me Pinet, déclare se désister de la présente requête.
Source officielle3e chambre civile
64eedc8fbb2c32d969d35250
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[Localité 2]-D'AUDE INTIMES : Monsieur [S] [H] [M] [G] né le 10 Février 1942 à ST NAZAIRE D'AUDE (11120) de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric PINET
Source officielleETRANGERS
69f2e38dcdc6046d470c25e5
29 avril 2026
29 avril 2026
Entendues les explications de l'appelant, présent, qui a eu la parole en dernier et expose reconnaître son passé pénal et la peine qu'il a pu causer, que le centre de rétention administrative est pire
Source officielle5e chambre civile
63be63a513ef607c90ab65ec
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[T] [I] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d9
21 mai 2003
21 mai 2003
Elle expose que la fabrication et la commercialisation de décodeurs pirates des émissions de Canal+ lui occasionnent une perte de recettes manifeste.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
* * * Par acte sous seing privé du 29 septembre 1989, Robert X...et Pierrette Y..., son épouse commune en biens, ont acquis 600 parts de la SCI Résidence Hébrydes donnant vocation à la
Source officiellePage 5 sur 200
ETABLISSEMENTS PAUL PIRET
02/07/2026
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PIRET, Corinne, Carole, Chantal
16/06/2026
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SARL PIRET
09/06/2026
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PIRETTI
31/05/2026
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GROUPE PIRETTI ENERGIES
10/04/2026
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