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11 639 résultats pour « Plasterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01791_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

bande engazonnée ou plantée d'arbustes, petites haies, massifs buissonnants destinés à les diviser et les masquer depuis les voies publiques. / () ". 4.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

69d89deccdc6046d47bcc7c0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

considéré que la société SL Diag-conseils avait commis une faute en n'émettant pas de réserves sur le sol de la cuisine, de l'entrée et du séchoir, qui avait été recouvert de carrelage ou de dalles en plastique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7a9cece1704f5747999

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Au cours de l'année 2013, la société CD Plast a été renommée CD Plast Engineering. Le 8 novembre 2017, Mme [E] a été placée en arrêt maladie.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd5c36035b120514833804

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

plastique.

Source officielle
CA

11e Chambre B

6032d03fba157745467150a0

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

présentes sur cet espace, qu'elle a, pour le préserver, fait planter des périanthes, que ces plantations ne causent aucun préjudice au locataire puisqu'elles ne gênent en rien la visibilité de sa boutique

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163873c947dd77ae6de0268

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

jugement du 26 mars 2003 sauf en ce qu'il a débouté les sociétés Albatica et Plastiques Neyriat de leur exception de nullité, et concluant ainsi : 1 - la société Plastiques Neyriat est irrecevable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90969

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

Le jugement est notifié le 11 juin 2011 à la SARL Fermibati Division Plastique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b518

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Suite à un litige intervenu avec cette société, AXENDIS a pris attache courant 2002 avec la SAS PLASTIQUE INDUSTRIES qui exerce une activité de fabrication de pièces en matières plastique.

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e1b201587f74be0294

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de la société AG Plast, condamné la société TBS à payer à la société AG Plast la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la société TBS aux entiers dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86109

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

La Société JV PLAST avait été appelée en la cause et dans le cadre de cette procédure, une transaction avait été signée entre le C.I.O. et la Société JV PLAST prévoyant un règlement libératoire de la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gilles X

6253ca0cbd3db21cbdd89ea2

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Il en a reçu livraison le 11 février 2004 et les a mis en serre le même jour en vue de la pré-germination, puis les a plantés le 03 mars 2004.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7B-JV33 Monsieur B... Ic/SARL L'AMIRALE BIERE

5fd91733831fa7b2927f51b3

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

fait l'acquisition du fonds de commerce de M. et Mme M..., consacré au commerce de détail de fruits et légumes, primeurs, huitres, crèmerie, fromages affinés, cave à vins, somoothies, fleurs coupées, plantes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609202db7ff645d856645d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée de Me Julien STILINOVIC de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0098 INTIMEE SARL D.F PLASTIQUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48ef6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SARL MDC Plast ayant pour activité principale le négoce de granulat de plastique en France et à l'étranger est entrée en relation avec la SASU BBL Transport afin d'organiser le transport de marchandises

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0e4cc25a97f0381f549f

Appel

25 février 2014

25 février 2014

La société Plastique Forme International appartient au groupe GMD.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca76ac0165796406559bf6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Sur opposition de And Plast du 9 janvier 2019 et par jugement du 16 octobre 2019, le tribunal de commerce : a déclaré recevable mais non fondé le recours exercé par And Plast, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6160964841ad74d62c18186e

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

La société Quinette Gallay n'ayant aucune compétence en matière de technique d'injection plastique, matériau choisi pour les sièges du futur stade, a fait le choix de collaborer avec la société Mil Plast

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0e4cc25a97f0381f54a0

Appel

25 février 2014

25 février 2014

La société Plastique Forme International appartient au groupe GMD.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ea8d5bbe450008b2cdaa

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il a démonté le tiroir du correcteur du dévers dans lequel il a trouvé des corps étrangers en plastique, qu'il a nettoyés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163e0f6925cfde126683765

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

Les deux sociétés Arco plast et Abio plast avaient la même activité et le même gérant, Monsieur [O].

Source officielle