Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
69d09ec4cdc6046d4710b0de
3 avril 2026
3 avril 2026
Au paragraphe relatif à la fraude et au plagiat (page 5), il est mentionné que tout élève surpris en train de tricher, de participer à une tentative de fraude ou de plagiat sera systématiquement sanctionné
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90713
28 mai 2013
28 mai 2013
né le 14 Juillet 1960 à CAEN 17 Place de l'Eglise 22980 PLELAN LE PETIT Rep/ assistant : la SCP LE ROUX-MORIN-BARON-WEEGER, Plaidant (avocats au barreau de SAINT-BRIEUC) Rep/ assistant : la SCP COLLEU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02457_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 septembre 2024 et 27 janvier 2025, la SCI de la Nieya, représentée par Me Plenot, demande à la Cour d’annuler le jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702a81e733ee26982f1d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Dès lors il convient de remarquer que la constatation du plagiat doit se référer exclusivement aux aspects qui concernent le refrain et non pas aux 'uvres musicales dans leur intégralité », a rejeté le
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348c
19 juillet 2016
19 juillet 2016
publique du 26 Avril 2016 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 19 Juillet 2016, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Madame Chantal X... ... 22980 PLELAN
Source officielleChambre sociale 4-5
67ef68ac6b85edc07d3453c0
3 avril 2025
3 avril 2025
11 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : N° RG : 13/00776 Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées à : Me Annabelle PLEGAT
Source officielleChambre sociale
6757d9328bfc9d1050557b60
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Maître [J] [Z] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE SARL TOP COURSE REUNION [Adresse 2] [Localité 6] Maître [J] [Z] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE SAS PLEASE
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cd
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sylvie Y... ... 22210 PLEMET Appelante, comparante en personne
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01638_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juin 2024, la commune de La Turbie, représentée par Me Plenot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleSociale D salle 1
63a402923f67e905df3d2954
21 octobre 2022
21 octobre 2022
l'activité de la société APLIM , qu'il réfute avoir visionné des vidéos durant ses heures de travail , que ses fonctions ne comportent pas la rédaction d'un cahier des charges, qui ne provient pas d'un plagiat
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02947_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société capital croissance, sous le n° 1906796, la société financière de la Pléiade sous le n° 1906798, Mme H G sous le n° 1906800,
Source officielleAvis
CADA:20170298
9 mars 2017
9 mars 2017
secrétariat le 13 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de communication des éléments qui justifient la relégation de la note de ce dernier, agent de la plate-forme
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
69e1d3f8cdc6046d4789f749
16 avril 2026
16 avril 2026
recours écrit, Mme [Y] [D] fait valoir qu'elle conteste son hospitalisation au motif qu'elle a toujours pris son traitement ; qu'elle a pris conscience de la gravité de ses actes, en ayant investi sur une plate-forme
Source officielleTaxes et dépens
644cb52956c9f0d0f8b6f1e7
27 avril 2023
27 avril 2023
Il rappelle que M [I] [J], qui avait pour conseil habituel Me [K], lui a confié la défense de ses intérêts dans le cadre d'un litige l'opposant à M [V], du fait de plagiat, qu'aucune convention d'honoraires
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d7
16 avril 2010
16 avril 2010
interjeté par la société Gmbc le 6 janvier 2009 ; Vu les conclusions d'intervention volontaire et au fond de la société Gmbc et de Maître X..., mandataire liquidateur, contestant avoir commis un plagiat
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04528_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
La commune de La Roquette-sur-Var, représentée par Me Plenot, a présenté des observations, enregistrées le 15 avril 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02408_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2025, la commune de Peillon, représentée par la SELARL Plenot-Suares-Orlandini, agissant par Me Plenot, demande à la cour de rejeter la requête et à ce que
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b56
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Maître [I] [T] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SARL TOP COURSE NORD [Adresse 1] [Localité 6] Maître [I] [T] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE SAS PLEASE
Source officielleChambre sociale
6757d9328bfc9d1050557b5e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 3], [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Maître [P] [E] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE SAS PLEASE
Source officielleChambre sociale
6757d9328bfc9d1050557b62
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Maître [C] [B] MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE SARL TOP COURSE NORD [Adresse 2] [Localité 7] Maître [C] [B] DE SAS PLEASE
Source officiellePage 5 sur 21
Plegat, Maxime Paul Julien
13/02/2026
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CONTROLE AUTO DU PLEGAT
06/02/2026
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Plégat, Bastien, Jeremy, Louis
31/10/2025
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SCI DES FILS ROUQUETTE-PLEGAT
09/09/2025
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SCI DES FILS ROUQUETTE-PLEGAT
09/09/2025
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