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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e54
6 novembre 2001
6 novembre 2001
FP/MFSC Numéro /01 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 06/11/2001 Dossier : 00/03211 Nature affaire : Dde du locataire tendant au maintien dans les lieux Affaire : Raymonde X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1b
2 mars 2006
2 mars 2006
Raymond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff33
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Raymond X...; Vu l'absence de la SCP FLORAND avocat au barreau de PARIS représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ee
30 mars 2016
30 mars 2016
Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90811
25 juin 2013
25 juin 2013
C/ Mme Raymonde Y... veuve X... M. Jean-Loïc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a47
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Raymond Y... Z...
Source officielleChambre Civile
63d8c0a42182c005de24d223
26 janvier 2023
26 janvier 2023
la SCI Les Randonnières, intérêts calculés sur la base du taux d'escompte de la Banque de France majoré d'un point.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01233_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Raymond et Cie. Par un arrêt n° 20LY00698 du 27 janvier 2022, la cour administrative d'appel de Lyon a partiellement déchargé la société A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fdd
9 mai 2007
9 mai 2007
Au 31 Décembre 1998, les pertes de la SNC Saint Michel, dont l'objet social était la gestion d'un hôtel-restaurant et qui faisait partie du groupe SAUVAGE dirigé par M Raymond X... s'élevaient à 32685773F
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634a
22 mai 2002
22 mai 2002
DU 22 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Raymonde X... exerçant sous l'enseigne AUTORAMA C/ Mhammed Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf5
7 octobre 2008
7 octobre 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP AUZIAS-BONHOMMO, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Madame Raymonde X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad20
21 avril 2008
21 avril 2008
RAYMOND Y... C/ Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC01916_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le désistement de l'EARL Guy Grosheny, l'EARL Le Hammerstatt et de la SCEA Meyer Raymond et fils, est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ebb
23 mars 2004
23 mars 2004
Nä 02/07363 AFFAIRE : Raymond X... et autres C/ Jean-Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
C / Raymonde Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0
22 janvier 2003
22 janvier 2003
GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7f
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Raymond Y... ... représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Madame Raymond CHAPLAIN, prise en sa qualité d'héritière indivise de son fils Jean-Pierre Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f8
7 juin 2001
7 juin 2001
La Brûlerie d'Adamville et Monsieur Raymond X... ont formé appel-nullité de cette décision dans les formes et délai légaux. La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 06 / 20997 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186a
24 juin 2014
24 juin 2014
G : 13/ 05852 Mme Raymonde X...
Source officiellePage 5 sur 136