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20 541 résultats pour « Rapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 8

62760c78593736057d78a99e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Les diligences de la SCP RACINE ne sont pas contestées par monsieur [E] [N].

Source officielle

Page 5 sur 1028

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

616282437a007b88ee1567b3

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

- débouter LE RAPIDE MONTMARTRE des fins de son appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8c0

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 26 boulevard du Gal de Gaulle 59100 ROUBAIX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée du Cabinet RAFFIN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6273697da58162057dac65f8

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

° RG 19/03190 - N° Portalis DBVW-V-B7D-HEJV Décision déférée à la Cour : 24 Mai 2019 par la Chambre commerciale du Tribunal de grande instance de STRASBOURG APPELANTE : SARL ETOILE SERVICE RAPIDE

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd92ecac8c1bd0e519023ca

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

doivent permettre la vidange commode de la fosse en cas de nécessité et des tampons de visite ou regards en nombre suffisant , judicieusement disposés et dimensionnés pour permettre la ventilation rapide

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cdfb9ed1b0008c66c4e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [Y] [W] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8ef

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Jean-Marc LE MASSON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

626b816ad1fb03057d9a50a2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

RAPID PIZZA, représentée par la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00155_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

la ravine des ..., et au Sud, par la route nationale 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64a50c60b8594705dbfcc9a3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par exploit du 8 septembre 2022, la SASU Total Energies Raffinage France a assigné à jour fixe le comité social et économique de l'établissement de l'UES Raffinage-Pétrochimie aux fins : ' avant-dire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6032273194c52e5e3d69753b

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

La SAS TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES emploie plus de 50 salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b6

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

X...de sa demande en paiement de 151 126 € au titre des actifs nets, ordonné aux parties de faire la liste des moyens matériels à reprendre par lui, condamné la SELARL RACINE à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64a50c57b8594705dbfcc976

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a0

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

La société requérante relève que dans l'arrêt précité, SAS de Restauration Rapide Insulaire- SR21a été dénommée tantôt la " société de Restauration Rapide Insulaire Bastiaise- SR21 ", tantôt " société

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aadd1bc2605de4b4ab6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[D] a mis la société Etoile service rapide en demeure de trouver une solution amiable et par acte du 30 janvier 2020, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64e44fc87d1b08d969980fd5

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Par acte du 18 octobre 2022, la SAS Rapid carte grise a assigné M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0affc25a97f0381f4a3c

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Il y a donc lieu de mettre la SA Socotec purement et simplement hors de cause ainsi que son assureur la SA Axa France Iard. '' ravinement et arrosage automatique pour 47.500euros + maîtrise d'oeuvre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea8f8541312a816c4c4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SAS Rapid Pare-Brise a relevé appel le 12 décembre 2023.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd3cc87fad53a54cda4795

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

X..., la société Rapides Côte d'Azur (RCA) et la SAM Les rapides du Littoral ont signé un accord tripartite de mutation du salarié au sein de la société anonyme monégasque Les rapides du Littoral, avec

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f9

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANCE RESTAURATION RAPIDE C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES DE POITIERS Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON

Source officielle