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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-6
698c1c8acdc6046d47d6bdf3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Chambre civile 1-6 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/06100 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYGU Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat déléguée par le premier Président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193d
9 juillet 2014
9 juillet 2014
C/ Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Elisabeth X... née le 12 Septembre
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4420da87ff5e0112ef
23 janvier 2025
23 janvier 2025
audit siège Représentant : Me Sébastien RAYNAL de la SELARL SELARL DAMY-RAYNAL-HERVE, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 4 - N° du dossier E00056KE - Représentant : Me Louis RIBIERE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107c
5 février 2014
5 février 2014
C/ Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE MIXTE APPELANTE : Mme Elisabeth X...
Source officielleChambre 1-5
601365aae76270b383d35697
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[C] et la société RIVIERA HORIZON de leurs demandes indemnitaires: - s'agissant de la demande de la société RIVIERA HORIZON: * les pièces du dossier établissement qu'entre 2014 et 2015, son chiffre
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696354
6 juillet 2023
6 juillet 2023
civile, - condamner la SARL Nice Azur Riviera aux entier dépens de l'incident ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 25 mai 2023, par lesquelles la SARL Nice Azur Riviera
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b57
29 novembre 2007
29 novembre 2007
C/ SCI PALM BEACH RIVIERA Bernard DE Y...
Source officielleChambre civile 1-6
696733fccdc6046d4738ecc4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Audience dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c3
2 avril 2024
2 avril 2024
RG 23/00676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWLH C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD Me Magalie RIBEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f82d
5 juin 2012
5 juin 2012
La société Transports Côte d'Azur Riviera a relevé appel de ce jugement par déclaration du 3 décembre 2008.
Source officielleChambre 4-4
6622095b9ce14200083895a3
18 avril 2024
18 avril 2024
Il convient de condamner la société Riviera aux dépens.
Source officielle1re Chambre B
615e0e10c25a97f0381f51df
29 janvier 2015
29 janvier 2015
[G] expose qu'il a créé en 1982 la société phocéenne de matières plastiques SPMP Riviera ayant pour objet la commercialisation de produits en matières plastiques, notamment le bac de réserve Riviera et
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01972_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les observations de Me Berte, représentant M. A....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02516_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe554cdc6046d47870383
21 mai 2026
21 mai 2026
exerçant sous le nom commercial LULU AUTO né le 11 Août 1983 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Antoine GUEPIN de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE
Source officielle8e Chambre A
616337e306e11dac7d76d046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 594 Rôle N° 10/06414 SARL RIVIERA INVEST [J] [Z] C/ SCP [N] & [U] SARL GOUNOD
Source officielleChambre 1-9
69cf6a9ecdc6046d47f4ad5b
2 avril 2026
2 avril 2026
[I] à lui payer la somme de 15 000 € de dommages et intérêts, - débouter la société Riviera [I] de toutes ses demandes, - condamner la société Riviera [I] au paiement d'une indemnité de 6 000 € au
Source officielle4e Chambre A
616333d4f74a27a178b843cc
28 octobre 2011
28 octobre 2011
IMMOBILIÈRE FRENCH RIVIERA S.A.R.L. JMC S.A.R.L. ALMA [Z] [H] [Y] [H] COMMUNE DE [Localité 9] Grosse délivrée le : à :la S.C.P. JOURDAN - WATTECAMPS la S.C.P.
Source officielleChambre civile 1-6
68676124c173dff6a7933780
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 14] N° RG : 24/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE
Source officiellePage 5 sur 318
RIBIERO
31/03/2025
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3E CREATIONS, RIBIERO TAVARES, Elisabete
11/05/2022
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RIBIERO
06/07/2021
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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE SOARES RIBEIRO, SCEA SOARES RIBIERO
19/01/2010
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