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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
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28 novembre 2011
Robert X...
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12 juin 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 21163 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 06142 APPELANT Monsieur Robert
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28 février 2012
C/ SCI 57 RUE DE LA POMPE SARL LA PALMERAIE APPELANT : Monsieur Robert X...
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18 mars 2011
Monsieur Robert X... souhaite que cette valeur soit fixée à 99. 000 €.
Pôle 5 - Chambre 1
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9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
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28 novembre 2002
Robert X... et M.
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4 septembre 2007
Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.
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4 décembre 2008
l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO ROBERT
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25 février 2008
Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.
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25 janvier 2011
CBL 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Robert X... ... 49500 CHAZE SUR ARGOS représenté par Maître
8ème chambre
DCA_21PA04063_20220602
2 juin 2022
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.
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7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.
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21 décembre 2007
La SA Robert et Houot a interjeté appel de cette décision le 1er février 2006.
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25 novembre 2004
Le 24 octobre 2000 une expertise a été ordonnée en référé aux fins d'examen de Robert X et de la sonde auriculaire 'Accufix'.
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16 décembre 2004
CLERMONT-FERRAND SA STIF 1/3 BD DE LA PREFECTURE 42600 MONTBRISON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Alain ZANINETTI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME : Monsieur Robert
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13 juin 2019
ROBERT BOSCH a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 12 avril 2018.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06459_20220408
8 avril 2022
Le désistement d'instance de la société Reichen et Robert et Associés est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
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21 septembre 2000
condamnation au paiement d'une pension alimentaire. 2- Robert X... a interjeté appel de cette décision par déclaration en date du 30 mars 1999.
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27 novembre 2007
c / Monsieur Robert Y...
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