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250 résultats pour « Roger DENOULET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549f

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

ensemble que même dans chacun de leurs éléments ces vestes ne présentent aucune marque spécifique dès lors qu'elles sont de couleurs très classiques, en matière synthétique, de forme droite, avec décolletés

Source officielle

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CA

CHAMBRE DES REFERES

69005dfc2481d356bd17528a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1 du Code des assurances) agissant pour le compte de son Directeur général sur délégation du Conseil d'administration domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absent représentée par Me Philippe ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f7

Appel

2 février 2011

2 février 2011

épouse G... soutient que ses droits sur les deux parcelles revendiquées découlent d'un acte sous seing privé en date du 10 avril 1921, enregistré le 29 avril suivant, aux termes duquel Mathieu Saturnin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1135a8cdc6046d47a60979

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fca0

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

3] [Localité 1] Représentées par : Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistées par : Me Frédéric LE GALLIC, avocat au barreau de PARIS, toque : D285 plaidant pour Me Roger

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e849

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

né le 18 Avril 1951 à HAMMAMET (TUNISIE) de nationalité Française ... 34170 CASTELNAU LE LEZ représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Jean Roger NOUGARET, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

616348f4543823d76b031787

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

résulte du procès-verbal qui relate le déroulement des opérations, la société ALPHA ASSOCIES CONSEIL était en mesure de connaître le contenu des données appréhendées par la remise d'une copie de ce DVD-ROM

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CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dec

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

A la suite, un conseil de famille a été réuni par le juge de paix du canton ouest de Versailles et, par délibération du 27 février 1959, lui ont été désignés un tuteur, en la personne de Roger G... et

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CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc05

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6352369d8c924eadffcc4744

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[C] [E], la société Donnini, la société Roger Delattre et la société CEMN devant le tribunal judiciaire de Lille en indemnisation.

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CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309af

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6031d814cfd2a5ac236ef39d

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

X... et Mme Y... ainsi que tous succombants aux dépens, de première instance et d'appel dont distraction pour ces derniers par Me Roger P... EXPOSÉ DES MOTIFS M.

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CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85057

Appel

11 septembre 2000

11 septembre 2000

Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant 8 rue Bouflers - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR

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CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd8505d

Appel

11 septembre 2000

11 septembre 2000

Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant xxxxxxxxxxxxxxxx 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02728_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

ou maintient légalement une imposition si celle-ci peut être justifiée par des éléments non compris dans le champ de la déclaration d'illégalité prononcée par le juge, dès lors que ces éléments ne découlent

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CA

Chambre 4-3

5fca363634761e605236abcc

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le 20 Novembre 2020 à : -Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Roger

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

PEATFIELD ayant son siège social 33 Rayleigh Road WINDBLEDON SW 19 3 RE LONDRES (GRANDE BRETAGNE) COMMUNE DE WIMEREUX Place du Roi Albert 1er 62930 WIMEREUX représentée en la personne de son Maire

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebc

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

DEFENDERESSE A LA REQUÊTE CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES, assignée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis 48 Avenue du Roi

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CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894a9

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Les débats se déroulent le 19 mars 2007 après convocation régulière de toutes les parties avec indication aux parties présentes à l'issue de l'audience de la mise en délibéré de l'arrêt au 21 mai 2007.

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CA

Chambre civile 1-5

66878d2005d6f7f678d4954c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dispositions des articles 263 et suivants du code de procédure civile et qu'il déposera son rapport en un exemplaire original sous format papier et en copie sous la forme d'un fichier pdf enregistré sur un de-rom

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