AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
679481510175ed452fca58ca
24 janvier 2025
24 janvier 2025
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 809 161 417, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4147ffc2c8318ee0117
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KT2S GROUPE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d5a4ff9ec259c09944
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la Cour : Jugement du 02 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/04057 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb7637
4 avril 2024
4 avril 2024
Sociétés de MEAUX sous le numéro 524 967 601, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 6], Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f56e383a880008fd07e3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f586383a880008fd07ef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a50cc0b8594705dbfccb5e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PARIS sous le numéro 877 730 903, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e15
24 novembre 2017
24 novembre 2017
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 775 66 5 6 15 ayant son siège au 26, Quai de la Rapée-75012 PARIS Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd9fe5e09b563401239efc5
18 octobre 2019
18 octobre 2019
Tribunal d'Instance de PARIS 16ème - RG n°11- 14-001260 APPELANTS Monsieur [S], [I] [V] Né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162bb44f32b7c38854c2fec
24 janvier 2013
24 janvier 2013
SCI MIKE CORPORATION » [Adresse 3] [Localité 5] - SCP MOIRAND BALLY Es qualité de « Représentant des créanciers » de la « SCI MIKE CORPORATION» [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fca5f80fbb58046b83ac88d
6 novembre 2020
6 novembre 2020
- STARIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry sous le numéro 488 016 775 représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c47
18 avril 2023
18 avril 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'ANTIBES sous le numéro 528 490 188, Dont le siège social est [Adresse 11], [Adresse 9], [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c49
18 avril 2023
18 avril 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'ANTIBES sous le numéro 528 490 188, Dont le siège social est [Adresse 11], [Adresse 9], [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679481510175ed452fca58ce
23 janvier 2025
23 janvier 2025
VALORISATION DU PATRIMOINE immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 732 033 451, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f4fc383a880008fd07ab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE Madame [W] [Z] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
24 novembre 2016
né le 04 Mars 1974 à TEHERAN (IRAN) Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉE Madame Fatma Y... ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6160621060f63c4194dfffad
13 mai 2014
13 mai 2014
Maître [L], administrateur judiciaire, et Maître [G], mandataire judiciaire [Adresse 6] [Localité 5] Non représentée SARL DG RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
67f6024e1c1a56b8e1651ecb
8 avril 2025
8 avril 2025
CHECKPORT SURETE N° SIRET : 483 17 4 4 88 Représentée par Me Sandra Ohana, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69d892e3cdc6046d47bbda04
9 avril 2026
9 avril 2026
[I], RCS de [Localité 1] n°822828869, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandra Ohana de l'AARPI Ohana
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
643f88d6ad85da04f53a3bde
18 avril 2023
18 avril 2023
PARIS, sous le numéro 784 199 135, dont le siège social est sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra
Source officiellePage 5 sur 29