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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
5fdd35baa0fcc29e956d3429
28 septembre 2018
28 septembre 2018
répertoire général :16/22391 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZ65E Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Septembre 2016 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/00433 APPELANTE Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89007
5 février 2007
5 février 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 04/01431 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Grande Instance de NANCY, R.G.no 02/02768, en date du 01 mars 2004, APPELANTE : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a7
2 juin 2014
2 juin 2014
RG N : 13/ 00883 AFFAIRE : Mme Sandrine X... épouse Y... C/ M. Christophe Y... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244d
22 mai 2015
22 mai 2015
COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00019 22 Mai 2015CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92785
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Mme Sandrine A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c6c2a5bdff9703004c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SMA, représentée par Me Didier CAM, avocat au barreau de PARIS, toque : G0347 - N° du dossier 24040006 Intimés : Monsieur [Z] [X], représenté par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93525
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Suivant acte passé devant Me Sandrine B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a67
9 mars 2017
9 mars 2017
Sandrine ont fait assigner en référé M. X... Henri et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d515
27 janvier 2011
27 janvier 2011
RG N : 10/ 01316 AFFAIRE : Sandrine X... épouse Y... C/ S. C. P. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d949
7 mars 2011
7 mars 2011
Juin 1969 à ROANNE (42300) ... 27400 LOUVIERS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b22
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 14745 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 13/ 11970 APPELANTE Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e6
17 septembre 1999
17 septembre 1999
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 26 octobre 1991, Monsieur X... a loué à bail à Mademoiselle Sandrine Y... un logement sis 76, avenue Anatole France à COLOMBES.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fe
23 octobre 2015
23 octobre 2015
RG N : 15/ 00041-15/ 00046 AFFAIRE : Mme Sandrine X..., M. Sébastien Frédéric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076b
14 juin 2013
14 juin 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sandrine X... ... 29710 POULDREUZIC Appelante, comparante
Source officielle8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac59
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00014 Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Sandrine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cde
31 janvier 2006
31 janvier 2006
ESPAGNE) 536 avenue du Moulin 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6f
5 décembre 2014
5 décembre 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 05 DECEMBRE 2014 ARRET N RG N : 14/ 00069 AFFAIRE : Mme Sandrine X... M. Jacques Y... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f1
6 octobre 2009
6 octobre 2009
: Monsieur René X... ... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me BERNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ffd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
-Le 15 février 2002 les époux X... ont cédé leur bail à leur fille Sandrine X..., Christian A...intervenant à l'acte pour autoriser ladite cession.
Source officiellePage 5 sur 348