Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03037_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Marcellin, représentant la SAS Lymo, et de Me Schwartz, représentant la commune de Pessac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05644_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
B..., représentée par Me Schwarz, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2509439/8 du 10 juillet 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2025 du préfet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6520f5d3bb275d83183a3ae2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
suivant déclaration d'appel du 03 août 2020, APPELANT : Monsieur [S] [V] né le 15 Juin 1983 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me Laëtitia SCHOUARTZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c6c42a2105dbc59b63
13 juillet 2023
13 juillet 2023
LEYES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [K] [M] né le 09 Août 1963 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me LEBBE substituant Me Laëtitia SCHOUARTZ
Source officielleRETENTIONS
64c0b8f8a67f3dd969e54ff5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Par ailleurs, l'audition de [B] [G] a eu lien en présence de Maître Goncalves Schwartz Marie du barreau de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd54
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Charles Darwin 97420 LE PORT Représentant : Me François AVRIL (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉ : Monsieur Philippe Z... ... 84110 ROAIX Représentant : SELARL GARRIGES-GERY-SCHWARTZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93283
26 avril 2016
26 avril 2016
SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : SAS SEPROPHARM INTERNATIONAL-DIRECTION RÉGIONALE DE L A REUNION- 4 Rue Lory les Hauts 97495 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Patrick GARRIGES de la SELARL GERY SCHWARTZ
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00914_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il a été scolarisé au lycée Bertrand Schwartz à Pompey en CAP " employé de vente spécialisé option B " qu'il a obtenu en juin 2020.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01066_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, Mme B, représentée par Me Schwarz, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100455/2-3 du 21 octobre 2021 du tribunal
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04903_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, Mme C, représentée par Me Schwarz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4447396eb608bc061e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS ENERGETIQUES (SERE) Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Laëtitia SCHOUARTZ de la SELARL SCHOUARTZ
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01357_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me Me Caparros, représentant la SCI Levo et de Me Schvartz, représentant la commune de Pessac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04620_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Schwarz, représentant Mme A E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01600_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A..., représenté par Me Schwarz, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler ces arrêtés ; 3°) d’enjoindre au préfet territorialement compétent de réexaminer sa situation, dans
Source officielleChambre sociale 4-3
69785558cdc6046d47d54bc5
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 15 janvier 2025 par le Cour de Cassation Pourvoi n°J23-11.600 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Virna SCHWERTZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639f826f3a04f5216783
5 avril 2023
5 avril 2023
du 09 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [E] [L] né le 10 Décembre 1968 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Technicien(ne), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laëtitia SCHOUARTZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336adabb40ec8318f31c3f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
personne de son représentant légal Monsieur [J] [S], gérant, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 392 974 051 représentée par Me Juliette LEBBE substituant Me Laëtitia SCHOUARTZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
.-90133 PALERME (ITALIE) représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Carlo alberto BRUSA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Virna SCHWERTZ, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86651
22 novembre 2002
22 novembre 2002
02430 GAUCHY "agissant et diligences en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège" Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me SCHWARTZ
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02826_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Schvartz, avocate de la collectivité
Source officiellePage 5 sur 11