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15 358 résultats pour « Sider »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

621f1787459bcb7900c39ffa

Appel

1 mars 2022

1 mars 2022

. ********* EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 15 novembre 2013 conclu par l'entremise de la société Agence Générale de la Propriété - SID ou de la société Agence de la

Source officielle

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Annonces BODACC1 403 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOUS-PRODUITS SIDERURGIQUES - SOPSID

SIREN 645520214Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SIDERALLIANCE

SIREN 832714752Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SIDERIC

SIREN 930066584Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

16/07/2026

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CA

3e Chambre A

61625c8ad64a6b1f5148765e

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

, constitué aux lieu et place de Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, lui-même constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués à la Cour pas d'avocat plaidant'' Syndicat des

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1ea

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Par déclarations de la SCP SIDER, avoués, en dates des 16 et 23 octobre 2002, les consorts Y... ont interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7b

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

APPELANTE SCI SOCIETE DOMINO, dont le siège social est: 5 chemin des Tuileries - Saint Antoine - 13015 MARSEILLE poursuites et diligences de son représentant légal représentée par la SCP SIDER,

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CA

Chambre 1-8

65b2093dc4cf860008dff2fa

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] sis à [Localité 5] représenté par son syndic en exercice, la SARL AUXITIME IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1], elle-même prise en

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162be8f99b588421c5e38bd

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

ARRÊT AU FOND DU 05 AVRIL 2012 N° 2012/ 175 Rôle N° 10/00239 SCI TILIA [T] [O] [X] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :JOURDAN SIDER

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CA

8e Chambre C

61636eef77a1403986670cce

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2011 N° 2011/116 Rôle N° 10/03533 [P] [H] C/ SA CM - CIC LA VIOLETTE FINANCEMENT Grosse délivrée le : à :LATIL SIDER

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac9

Appel

30 septembre 2013

30 septembre 2013

remboursement, que la société MERCEDEZ BENZ avait scellé ce contrat d'assurance pour parvenir à ses fins, n'avait pas justifié avoir déclaré sa propre créance à la liquidation judiciaire de la société SID

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CA

Chambre civile 1-5

6a191f00cdc6046d475276c8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

étage de l'immeuble, - ordonner l'expulsion de tous occupants de son chef des lieux, avec l'assistance de la force publique si besoin est.

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CA

Chambre 4-4

5fdadb648ab79a6e15063551

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Vous évoquez du 'favoritisme', des 'appels à candidatures mensonger' sic, une 'injustice' et 'certains passe-droit' sic, qui caractériseraient les promotions internes dans notre entreprise.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89203

Appel

4 novembre 2007

4 novembre 2007

, Jean-Michel SIDER, Sébastien SIDER, Avoués associés.

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CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b789

Appel

28 février 2008

28 février 2008

demeurant...-99 ITALIE représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Jean- Pierre GAULTIER, avocat au barreau de NICE Madame Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a249

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

.-13007 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP LESCUDIER J.

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CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

.- 13127 VITROLLES représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP TROEGELER J.

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CA

4e Chambre A

61629f7535a5d4e0c2ddc9f3

Appel

15 février 2013

15 février 2013

YVHER C/ [R] [S] Grosse délivrée le : à : MePhilippe Laurent SIDER la SCP COHEN-GUEDJ Arrêt prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu

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CA

15e Chambre A

616290d4e498f0b428bb8379

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

ETANG DE BERRE EST C/ [H] [P] [D] [X] épouse [P] [J] [M] SCP [M] Société S G C R Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER

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CA

Avis

CADA:20172075

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

suite du refus opposé par le maire de Dunkerque à sa demande de communication du rapport d'expertise de la visite du service « hygiène et santé » de la mairie, en date du 10 novembre 2016, concernant les six

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CA

Chambre 4-8

6364bae9e405357f749ea812

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

/12548 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBJT URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SERVICE CONTENTIEUX C/ S.A.S. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe-Laurent SIDER

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CA

Chambre 4-4

69d8a6afcdc6046d47bd8b11

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AVRIL 2026 à : Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sandra D'ASSOMPTION, avocat au barreau de TARASCON Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Philippe-laurent SIDER

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CA

Chambre 1-8

68f081356232792c46835c9a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DBVB-V-B7J-BOOGZ [B] [F] [I] [K] C/ [V] [C] [Y] [H] [S] [K], mineur [T] [D] [K], mineur [F] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER

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