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2 384 résultats pour « Sophie Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf282

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb4a

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

- FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : De la relation ayant existé entre Mme Sophie X...et M. Pascal Z...est issu un enfant : Loucas, né le 3 juin 2008.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6c729a9834ffd825fa71

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SCP PASCALE CHANEL prise en la personne de Maître [F] [D], en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société NEW PLV, représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d062

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Sophie épouse C... domicile déclaré : 7 rue de l'Abreuvoir-92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparante, non assistée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

En l'espèce, l'expert judiciaire a dégagé trois possibilités : - le tracé no1 qui consiste à emprunter la parcelle A 749 puis la limite au sud de la parcelle A 755 ainsi que celle de la parcelle A 901

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90720

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fef303029105dbedbf46

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[B] [F] Représentant : Me Sophie KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me vincent DE CARRIERE, « Mandataire liquidateur » de la « SAS CONCEPT ET CONSTRUCTION » Intimés ORDONNANCE DE JONCTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Joséfa V... épouse Q..., appelantec/Guy Q

6253cdb7bd3db21cbdd9441f

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Sophie MORREEL WEBER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd0e1f378af57844fa8e32

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Sophie A... Monique B...-Q... Isabelle B...-R... Sophie B... Jacqueline S... Alain C... Danièle D... Christine D... Hervé D... F... D...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca893c369c7f7499700d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf230

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf242

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf24e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070c

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par M Stéphane CANTERO, substitut général, GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90831

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Madame Corinne Z...et Monsieur Pascal X...se sont mariés le 12 avril 1986 à Tremblay en France sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd8949f

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Roch Y... ... 59280 ARMENTIERES Mme Sophie Y... ... 59420 MOUVAUX M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e8551627057d32e0ac

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Monsieur Pascal F..., né en 1967, a été embauché par la société KLARIUS, le 28 septembre 1987, en qualité de Conducteur de ligne.

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

68f9b6c80a84a5e5f0016816

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Monsieur [Y] [Z] [D] [V] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Anne-Sophie REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 et Me

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

POUYOLLON, Sophie, Pascale

SIREN 982304446Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SOPHIE PASCAL-SPFPL

SIREN 835055252Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

26/07/2026

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Créations

Baudouin, Emmanuelle Catherine Pascale Sophie

SIREN 106209646Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/06/2026

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Ventes et cessions

LE SALON DE SOPHIE, RIVOLLIER, Pascale, GODIN

SIREN 103465506Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte Authentique en date du 04/06/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Rue Martin Bernard 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Allée du Petit Pont 42600 SAVIGNEUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/06/2026

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Créations

ARTAUD, Chloée, Sophie, Pascale

SIREN 892218009Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

18/06/2026

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