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5 468 résultats pour « Stéphanie Mantione »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea2

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Stephen X... et de M. Paul X... en date du 30 novembre 2006 Vu les conclusions de M. Stephen X... prises en son nom personnel et ès qualités de M. Paul X... décédé, de Mme Z... veuve X... et de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c089cdc6046d4787c0f8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Localité 1] N° RG : 24/01013 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Mathieu LARGILLIERE, avocat au barreau de VAL D'OISE (86) Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

Monsieur Stéphane X...sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdd3094986863997d5d819c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Stéphane Y... [...]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdcbc358d6a2b280dd5a410

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

Représentée par Me Stéphanie B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1092 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c55

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Le 14 décembre 2016, le préfet de la Manche a pris un arrêté portant maintien de cette mesure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

X... rendaient impossible son maintien dans l'entreprise même pendant la durée du préavis ; Les attestations de collègues féminines produites par Monsieur Stéphane X... témoignant de son comportement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Stéphane né le 12 Mai 1986 à ST MARTIN Fils de X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e96cdc6046d47525e89

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] aux entiers dépens dont distraction au profit de la Selarl Stéphanie Territehau agissant par Maître Stéphanie Territehau Avocat et ce conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bcc38f07fa05d4be86ba

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[G] [M] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE [3] ([2]) Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852e5

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

C/ Francisco A..., Stéphanie HERNANDEZ D...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60326b267dcc649fc2605637

Appel

6 février 2018

6 février 2018

rendu le 30 Juin 2016 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° chambre : A N° Section : N° RG : 1115001001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/02/18 à : Me Stephen

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6438f210a942a604f5e932d1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau de BEAUVAIS substituant Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Monsieur Stéphane X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d841

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

C/ Me Stéphane Y...- Liquidateur amiable de S. A. S. Y... B ET B ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0292dd7fd9692bbcbd

Appel

31 août 2023

31 août 2023

antérieurement en qualité de salarié, sans que ces périodes de maintien de droit et de perception de revenus de remplacement ne présentent de caractère discontinu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b5

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

dit que le licenciement de Monsieur Stéphane X... est fondé sur une faute grave, - débouté en conséquence, le demandeur de l'ensemble de ses demandes, - condamné Monsieur Stéphane X... à payer à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e1

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Cette décision a été notifiée le 28 octobre 2016 à Madame Stéphanie X...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1f

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Stéphane Z... a déposé une requête en divorce le 26 janvier 2010.

Source officielle

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