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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64f2d0415aeec3d96923895a
31 août 2023
31 août 2023
FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [U] [S] née le 16 Février 1958 à [Localité 4], domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Jean-luc TASSIGNY
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d66a1876057df5d27f
18 mai 2022
18 mai 2022
Les trois derniers bilans de la société AMGI (SAS) et de Tassigny (SCI) .
Source officielle1ère Chambre
67ef6af366129746fdd69c85
3 avril 2025
3 avril 2025
°542 110 291 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 18] Représentée et assistée de Maître Blandine CACHELOU de la SARL DE TASSIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874be
12 novembre 2004
12 novembre 2004
SAINT ETIENNE Maître Y, commissaire à l'exécution du plan de la société FIP représenté par Maître COCHET, avocat au barreau de SAINT ETIENNE AGS - CGEA DE CHALON SUR SAONE 4 rue Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c6
25 mai 2005
25 mai 2005
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de GIVORS du 19 Novembre 2002 RG : 48/2002 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MAI 2005 APPELANTES : CGEA CHALON SUR SAONE 4, rue Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d6
13 avril 2006
13 avril 2006
Docks-Atrium 10.5 10 Place de la Joliette -BP 76514 13567 MARSEILLE CEDEX 02 représenté par Me Jean-Charles JULLIEN, avocat au barreau de NIMES Maître Jean-François AUBERT, 3 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f9
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Madame Sylvie Y... épouse X... née le 31 Mars 1951 à PARIS (75012), demeurant ... représentés par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Courassistés de Me Jean-Luc TASSIGNY, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
PREMIERE CHAMBRE - SECTION CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ARTISANS BOULANGERS PATISSIERS DE L'ORNE Maison du Boulanger, Rond Point de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286e
15 octobre 2015
15 octobre 2015
la Cour : Jugement du 10 Décembre 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 01937 APPELANTE SCI LT 21 No SIRET : 334 077 070 ayant son siège au 21, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d749
14 février 2011
14 février 2011
né le 06 Août 1967 à TASSIN LA DEMI-LUNE (69160) ... 01260 RUFFIEU représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b67
10 septembre 2003
10 septembre 2003
Le Trésorier Principal des Non Résidents a fait procéder le 15 mai 2001 à une saisie-vente des meubles garnissant un immeuble sis à TASSIN-LA-DEMI-LUNE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ea
13 novembre 2007
13 novembre 2007
juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 029027 du 19 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SA OUEST AUDIT BLB 60 avenue du 11 Novembre 1918 BP 18 69813 TASSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 20 Octobre 1944 à TASSIN LA DEMI LUNE (69160) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BIOT-CROZET, GUICHARD, KHENAFFOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bb
4 février 2009
4 février 2009
né le 16 Juin 1962 à CASABLANCA (Maroc) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00036505 assisté de Me Richard FORGET (avocat au barreau de Paris) Madame
Source officielleRéférés et Recours
69733209cdc6046d476584d5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GROUP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Blandine CACHELOU de la SARL DE TASSIGNY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f50
27 mai 2016
27 mai 2016
APPELANTS Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 2] 1937 à [Localité 5] et Madame [X] [L] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 2] demeurant 2 rue du Marechal de Lattre de Tassigny
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00613_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2020, Mme E C, représentée par Me Tassigny, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d8
20 mai 2008
20 mai 2008
représentées de Maître LANEELLE, avocat associé de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, DEFENDEUR : Monsieur Robert X... ... 40360 TILH représenté par Maître DE TASSIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e5
24 novembre 2009
24 novembre 2009
DU 24 NOVEMBRE 2009 APPELANTE : SA SWISSLIFE ASSURANCES poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 1 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LOIRE CONSEIL avocat du barreau d'ORLÉANS CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE DE L'AGS (CGEA DE CHALON SUR SAONE) UNITÉ DÉCONCENTRÉE DE L'UNEDIC Pointe de la Colombière 4 Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Source officiellePage 5 sur 23