AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ac
2 février 2012
2 février 2012
Farida A..., à Tata Z..., qui serait elle même sa grand-mère et la petite-fille de Lakdar Z..., monsieur Khaled X... produit un extrait du registre des jugements collectifs des naissances concernant sa
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa80be64d7e51024529e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TATA CONSULTING SERVICES FRANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Oriane
Source officielleChambre sociale 4-2
6791dcbbde5aa0323224d992
22 janvier 2025
22 janvier 2025
TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE à conseil d'administration, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0d
11 mars 2002
11 mars 2002
IMMORET, la S.C.I. 10-12 rue Georges Chapelier, CHAPLAIN & TABARIE, et la compagnie ABEILLE ASSURANCES, in solidum, à payer aux époux X...
Source officielleCabinet C
6274bd152799a9057d5dd1e6
28 avril 2022
28 avril 2022
- 98733 Tahaa ; Représentés par Me Dominique ANTZ, avocat au barreau de Papeete ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f7
25 mai 2016
25 mai 2016
Tahar X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d962
7 mars 2011
7 mars 2011
Tahar X...
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87586
1 décembre 2005
1 décembre 2005
En septembre 1999, la société TAHA ARABIYE& SONS, représentée par la société RAMOTIM Ltd, a conclu avec la société AMARLUX, société de droit luxembourgeois, agissant pour le compte de la société PHENIX
Source officielleRETENTIONS
66960d0e53a3547449c241cd
13 juillet 2024
13 juillet 2024
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
679874525b6b52f3e4a431bb
25 janvier 2025
25 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4b7
24 janvier 2011
24 janvier 2011
conclusions déposées le 23 septembre 2010 par M. le Procureur Général, intimé ; La Cour, Attendu que le 16 août 2000, Samira X... née le 17 février 1968 à ksar EL KEBIR (Maroc), a épousé à FÈS (Maroc) Taha
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52356c9f0d0f8b6f1a5
28 avril 2023
28 avril 2023
27 Avril 2023 Présidée par Régis DEVAUX, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d69
25 octobre 2005
25 octobre 2005
L'Europe " - 62, rue de Bonnel 69003 LYON 03 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre LERICHE, avocat substitué par Me RICARD, avocat INTIMES : Monsieur Tahar
Source officielleRETENTIONS
679874515b6b52f3e4a431ab
26 janvier 2025
26 janvier 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12 L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dffb
30 mai 2011
30 mai 2011
Tahar X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94959
1 juillet 2020
1 juillet 2020
BU... épouse H..., née le [...] à TAHAA, de nationalité française, [...] ; Non comparante, convoquée par LRAR du 9.12.2019 ; Mme X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60363a0b2b47519c1738b3be
27 novembre 2015
27 novembre 2015
SOCIÉTÉ L'AUXILIAIRE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par : Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 SAS TATA
Source officielle21e chambre
63c10a71bf9fd47c90a13ee6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ici, la société Tata Consultancy reproche à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8c69048d53beb67d22
14 novembre 2017
14 novembre 2017
[T] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Isabelle GRELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0178 INTIMEE SAS TATA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603356fbc92bff0812d634c2
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Elle a créé le concept et la marque «'Tara Jarmon'» et exploite sous cette enseigne un réseau de magasins détaillants de vêtements de prêt à porter féminin.
Source officiellePage 5 sur 33
TAYARI, HA2R
Acte sous seing privé en date du 29/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 30/06/2026, Dossier 2026 00028714. Référence : 6904P61 2026 A 2465. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 216 Rue Paul Bert 69003 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : 216 Rue Paul Bert 69003 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/07/2026
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TAYARI
Cette société n'exerce aucune activité.
16/06/2026
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TAYAR, Hamza
09/05/2026
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TAYAR, Yael, Mira, TAYAR-PINELLI
04/05/2026
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TAYAR, Sarah, MENADI
12/04/2026
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