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288 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

6274bc9a2799a9057d5dd0b6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[O] [V] né le 10 Juillet 1999 à [Localité 1] de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e68b510604f5bc1f3a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e6cb8fa004f57da391

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fbecdc6046d4709c53c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

retraité, Madame [X] [S] épouse [G] née le 14 Juillet 1970 à [Localité 2] de nationalité française, responsable qualité, domiciliés ensemble : [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Thierry

Source officielle
CA

3e Chambre A

603592c1808896b76c21da7e

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

La Cour relève qu'il n'existe cependant aucun désordre de nature décennale.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

680b1a632364a383b7747576

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

au 19 décembre 2024, 17 avril 2025 et 24 avril 2025 les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Audience tenue par Anne WYON, président, et Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82a

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Nous ne pouvons tolérer que les membres de notre personnel puissent être contraints d'assister à de tels débordements d'agressivité.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857aa4ff9ec259c09405

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

la SCI DES BAOUS de ses demandes, 'ns et conclusions, Débouter MMA IARD, GROUPAMA GRAND EST, Madame [L] [X], le CENTRE IMMOBILIER et D'ASSURANCE de leurs demandes, 'ns et conclusions, Débouter GROUPAMA

Source officielle
CA

14e chambre

6033a3edc4815e5851b43338

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

dysfonctionnements et désordres allégués sont les suivants

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162b6204785972364720408

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de SCP MAGNAN, avoués, ayant pour avocat Me Thierry

Source officielle
CA

ETRANGERS

62760c7e593736057d78a9bc

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[C] [L] né le 11 Juin 2000 à [Localité 2] ( BELGIQUE) de nationalité Belge Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852f5

Appel

2 mars 2001

2 mars 2001

Les bailleurs prétendaient alors : * à la nullité de l'assignation qui à leur sens n'a pas été délivrée à la personne des bailleurs, * au débouté de Monsieur X... de la totalité de ses demandes, * au paiement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb862799a9057d5dcecc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

N° 2022/ 356 Rôle N° RG 21/09237 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHVLJ [T] [U] [P] [U] C/ [V] [H] [F] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce68

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

David X... du surplus de ses demandes et a débouté la S.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67f9f6fc190d73a10ce27dbc

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MOODY'S BREAK prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me THIERY, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1dbcdc6046d47894e3f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thierry CARLIER, conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46c

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

ROUAUD, CHAZAT-RATEAU, SALSAC, BREUGNOT & DEBORD-GUY APPELANTE suivant déclaration du 22 / 03 / 2007 INCIDEMMENT INTIMÉE II-Mme Anne-Sophie A... épouse B...

Source officielle
CA

3e Chambre A

61635de8683f470e3416dc4b

Appel

8 avril 2011

8 avril 2011

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MÉDITERRANÉE, [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Thierry HANNOUN avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

VENDÉE dans la vente du bien immobilier situé [Adresse 3], - Débouter la S.C.I. ROCCO de l'intégralité de ses demandes, - Débouter la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88565

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

DE B..., Thierry Y..., Sandrine Y..., Edouard Y..., Simone Y... épouse C..., Monique Y... veuve Y..., Didier Y...

Source officielle

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