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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6364ba9be405357f749ea6f7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6364baa4e405357f749ea739
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
5fd9b57657e720ab032f5677
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
5fdaf83ae3d05a8c26ead204
2 mai 2019
2 mai 2019
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
64a7af3b3bcaf505db6962c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d8
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomasz Dariusz X...
Source officielleChambre 1-9
64a7af4e3bcaf505db6962ec
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
64a7af673bcaf505db696344
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle12e chambre
60344e79a2e35b3ea7750601
3 janvier 2017
3 janvier 2017
Il aurait été, depuis novembre 1978, conseiller à Bagdad de la société THOMSON-CSF, devenue la société anonyme THALES.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a8
16 avril 2015
16 avril 2015
Saint Denis-75010 PARIS 10 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédérique THOMMASSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
679481530175ed452fca58e6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
la société Strong France ('société Strong'), poursuivant une activité de commercialisation d'équipements électroniques audiovisuels sous sa propre marque 'Strong' ainsi que des produits des marques 'Thomson
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7f8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller ARRÊT Prononcé par mise à disposition
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
6364ba98e405357f749ea6df
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
64a7af073bcaf505db69625a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
642fb58ecece1704f57473c9
6 avril 2023
6 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
627df6f90d41e0057d43e13f
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
5fdb2f2d0b885e056bb84f6e
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d98
7 mars 2012
7 mars 2012
[C] [P] a saisi le Tribunal des affaires de Sécurité Sociale (TASS) des Bouches du Rhône d'un recours tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, les sociétés THOMSON-ERICSSON et
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7fa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 5 sur 46