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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6036b9ba2cdca65a1bc58401
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Sur un ancien plan des lieux figurent des tirets qui représentent un sentier traversant en son milieu la parcelle alors cadastrée [Cadastre 2] appartenant à Monsieur [K].
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616343fc88dc29ccde27f1dd
14 septembre 2011
14 septembre 2011
FRANCE, ci-après CALBERSON, prétend que la société STUURMAN CHARTERING BV a confié à la première le transport au départ de la société TATUNG à [Localité 3] (PAYS BAS) et à destination de la société TIBBETT
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93742
24 novembre 2016
24 novembre 2016
21037 DIJON CEDEX représentée par Me Dominique GAUTHERAT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florent SOULARD, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : Dominique X... ... 21560 ARC SUR TILLE
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BAT INGENIERIE prise en la personne de son gérantc/Monsieur Jean Pierre D
6253c864bd3db21cbdd85276
5 avril 2001
5 avril 2001
haut en bas une énumération, sous forme de paragraphes numérotés de 1 6, des différentes circonstances de remise, puis une énumération, sous forme de trois paragraphes distincts introduits par des tirets
Source officielleChambre 4-6
62d64955aa6a2f06030d259f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
YODA SOUS L'ENSEIGNE VILLA DONA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Diane TINET, avocat au barreau de MARSEILLE *-
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ec
26 juin 2008
26 juin 2008
2000 intitulée " Résiliation du contrat de gérance " qui fait état de divers manquements au contrat, TOTAL Pacifique a bien entendu fonder la rupture sur le troisième cas prévu à l'article 11.2 dernier tiret
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
étant caractérisée par une somnolence depuis plus de trois mois, sans autre cause retrouvée, chez un patient ne présentant pas de cataplexie, mais présentant une latence moyenne d'endormissement aux TILE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60321db9e3fccb551a8d39a0
12 avril 2018
12 avril 2018
tribunal de commerce de Paris est compétent pour connaître de la rupture brutale des relations commerciales entre la société Cano et la société Celio International en application de l'article 7.1.b 1° tiret
Source officielle1ère chambre civile B
6160920ddb7ff645d85664a8
17 juin 2014
17 juin 2014
uniquement sur le recto, la présence de nombreux blancs, des renvois non paraphés figurant fréquemment sur le verso, - des mentions finales (renvois, mots nuls...) non arrêtées ou arrêtées avec des tirets
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA03209_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
contrefaçon présentait un caractère manifeste, le ministre de l’intérieur s’est fondé sur l’irrégularité des mentions variables dont l’impression manque de netteté, sur la présentation des dates avec des tirets
Source officielle1ère Chambre
616333ccf74a27a178b84327
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Suivant procès-verbal de constat du 13 mai 2008, il présente de la rouille sur le pot d'échappement, le tuyau arrière, les supports de suspension de la roue arrière côté passager ; la tirette de vidange
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02331_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il résulte de l’arrêt C-237/91 de la Cour de justice des Communautés européennes en date du 16 décembre 1992, que l’article 6 premier paragraphe, premier tiret, de la décision du 19 septembre 1980 du conseil
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd6
5 avril 2023
5 avril 2023
DECOR ISOLATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C431 Et assistée de Me Alain TILLE, avocat plaidant au barreau de PARIS, C1661 à
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8994b
17 juin 2007
17 juin 2007
né le 04 Février 1950 à SONGEONS (60380) demeurant... 60000 TILLE Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Ayant pour conseil la SCP TAISNE-HERBIN, avocats au barreau de CAMBRAI DÉBATS à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01968_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
D B, ressortissant marocain né le 15 novembre 1971 à Tiflet (Maroc), est entré en France le 29 septembre 2021 muni d'un visa de court séjour.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653b
1 octobre 2002
1 octobre 2002
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE COMMERCIALE PG /CG ARRÊT N0 AFFAIRE N0 : 01/01937 AFFAIRE TILLET Cl MARGOTTIN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Juin 2001 ARRÊT RENDU LE 01 Octobre 2002 APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab42
31 janvier 2008
31 janvier 2008
CLAY TILES EUROPE 15 Rue Pages 92150 SURESNES représentée par Me Marie-Paule RICHARD-DESCAMPS, avocat au barreau de NANTERRE, toque : PN 265, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle4e Chambre B
6162dcfbcadecb9ef7c7e039
11 juin 2012
11 juin 2012
les extraits du plan cadastral de 1982 et du cadastre informatisé datant de 2009 le tracé d'un chemin menant du chemin vicinal n°[Adresse 14], au fonds des consorts [Y] est représenté par des doubles tirets
Source officielle2e Chambre
615e0df8c25a97f0381f50ec
14 novembre 2013
14 novembre 2013
dont le siège social est [Adresse 9], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me TIRET
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
(en fait, en l'état, faute de demande de suppression du double tiret formulée à l'officier de l'état-civil ou au procureur de la République, X...- B...- A...).
Source officiellePage 5 sur 19