compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier, lors des débats : Tony

publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Tony

outre 11 € la tonne de broyage , qu'à ces sommes s'ajoute le coût du transport, soit 14 € la tonne , qu'il est évident qu'elle ne peut être tenue de payer les frais de broyage qui ont été commandés

[E] a communiqué à la société KEvL des intentions de commandes importantes des sociétés Arjo (1 500 tonnes), de la société Bolloré (5 000 tonnes) ainsi que d'un client anglais (100 tonnes).

Un enfant est issu de cette union : - Tony, né le 11 avril 1996.

Ainsi, à titre d'exemple, alors que les bons 1953 et 1357 du 1er juin 2020, portent chacun sur 6x14 tonnes donc un total de 168 tonnes, la facture porte sur 172,20 tonnes, alors que le bon 1353 daté du

Figure également en haut de la jaquette la mention "SUPER COVERVERSION" en lettres majuscules bleues de 2 mm de hauteur, et en bas de la jaquette la mention " INTERPRETES PAR TONY BRAM'S" selon la même

, qui correspond précisément au poids effectif de la couronne à remplacer, soit 8,7 tonnes, augmenté du poids de la piste d'étanchéité dont elle avait demandé l'ajout, soit 0,7 tonnes, en sorte qu'elle

U... et la société Financière Tony Greg n'ont pas répondu.

la SELAS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social en sa qualité d'assureur des sociétés V2M, TONY

due à M. et Mme [L] devrait générer un abattement de 0,047 euros par tonne de matériau extrait (132.148 euros/2.800.000 tonnes).

, le tonnage en défaut étant facturé à 128 euros la tonne, soit 12 800 euros, compte-tenu d'un prix de résiliation de 265 euros par tonne et d'une cotation à la vente de 137 euros par tonne.

entre juin et septembre et 92 780 tonnes entre octobre et décembre soit 290.123 tonnes, En conséquence, -confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, -rejeter l'appel formé par

La société Primeale soutient, subsidiairement, que seules 94 tonnes ayant pu être commercialisées, sur 502 tonnes livrées, elle ne pourrait en tout état de cause être tenue qu'au paiement de 94 tonnes.

Statuant à nouveau sur ce dernier point uniquement, - DIRE ET JUGER que le montant du fermage annuel doit représenter la valeur de 10,5 tonnes de cannes à sucre par hectare, soit 105 tonnes de cannes

Tony Z...

La quantité escomptée s'élevait dès lors pour le reste de l'année 2009 jusqu'à janvier 2010 à 4 500 tonnes ramenées à 6 mois, soit 2 250 tonnes. 58.

Elle ajoute que la non réalisation de la commande de 300 tonnes d'acier à 560 € la tonne ne lui est pas imputable et elle sollicite en conséquence le rejet de la demande reconventionnelle.