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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6032dad18e9ce74f380e2951
17 novembre 2017
17 novembre 2017
'TNT' du 12 avril 2013; que les témoignages qu'elle produit remettent en cause le lien établi par Monsieur [E] entre sa propre tournée et le relevé de tournées 'TNT' qu'il fournit correspondant en définitive
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa06
24 juillet 2012
24 juillet 2012
le 18 Février 1956 à BEAUCAIRE (30300) ... 30133 LES ANGLES Rep/ assistant : la SELARL HCPL (avocats au barreau d'AVIGNON) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afec
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Justin Bec ZA du Mijoulan 34680 ST GEORGES D ORQUES représentée par Me Bernard PRUNET, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87def
17 janvier 2006
17 janvier 2006
km par rapport à la cible à terre, 4 000 m plus bas, permettant au contraire aux parachutistes de regagner plus aisément leur destination à la condition de se placer dans le lit du vent et non lui tourner
Source officielleAvis
CADA:20162682
7 juillet 2016
7 juillet 2016
secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villefranche-de-Rouergue à sa demande de copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256830bfda47c90075fa6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[C] a été chargé successivement de deux tournées, la « tournée verte », puis la « tournée grise » à compter du 26 juin 2014.
Source officielle6e chambre
5fdc5561b64f0e796bef9ec6
29 novembre 2018
29 novembre 2018
suivre la tournée préétablie pour l'affichage.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22a40b8f5486fedd8cd
10 avril 2025
10 avril 2025
[4] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 31 Janvier 2022 N° RG : 22/00128 Copie certifiée conforme à : - Mme [B] - [6] - Me Nicolas TOURNIER
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e1a7ecba2a7114e083
10 octobre 2023
10 octobre 2023
épouse [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte BRES, avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANTS Monsieur [D] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christine TOURNIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3cc
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Or, un récapitulatif des tournées de maintenance ne pourrait se substituer aux rapports de maintenance eux-mêmes.
Source officielle1re chambre sociale
66975e9b92a5b3e8ade13eec
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[M] ont réalisé plus de 6 tournées annuelles et d'autre part M.
Source officielleChambre des Rétentions
69f587f4cdc6046d474b38e0
1 mai 2026
1 mai 2026
[C] BENET (Substitut du procureur) INTIMÉ : Monsieur [U] [F] né le 21 mai 2003 à [Localité 1] (libye), de nationalité libyenne ayant eu pour conseil en première instance Maître Charlotte TOURNIER
Source officielleChambre des Rétentions
6864c05517fdd29c2965175c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[P] [Y] ; Après avoir entendu : - Me Charlotte TOURNIER en sa plaidoirie, - Me Wiyao KAO en sa plaidoirie, - M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979daf6cdc6046d47f5f01f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L 4121-1 du code du travail en le réintégrant sur une tournée nocturne.
Source officielle5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a4b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cours de votre tournée, vous avez contacté M.
Source officielleChambre Sociale
64b0e7e5c42a2105dbc59bdd
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[H] affirme, outre que les heures complémentaires alléguées n'ont pas été effectuées, qu'en tout état de cause les horaires des tournées étaient fixes, Mme [J] n'ayant ainsi jamais été à la disposition
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42ff
11 avril 2024
11 avril 2024
Il n'est pas davantage prévu une facturation à la tournée mais pour une 'mise à disposition'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6035a4e86ac76709514b926b
23 mars 2016
23 mars 2016
Elle explique qu'elle a entamé un chantier de modernisation consistant à transférer trois tournées dédiées aux colis d'[Localité 1] à [Localité 2], distants de 21 kilomètres, et à créer à [Localité 1]
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89191
23 février 2007
23 février 2007
hebdomadaire en fonction de ses disponibilités et que celui-ci l'effectuait en pleine autonomie en y ajoutant des tournées complémentaires à son gré en suite d'un accord à chaque fois renouvelé par la
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a1
23 février 2007
23 février 2007
hebdomadaire en fonction de ses disponibilités et que celui-ci l'effectuait en pleine autonomie en y ajoutant des tournées complémentaires à son gré en suite d'un accord à chaque fois renouvelé par la
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