ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04654 Jugement (No 06/ 000719) rendu le 20 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : DG/ LL APPELANT Monsieur Bernard

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1759/22 N° RG 20/01334 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TA4Y PN/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

ARRÊT DU 14 Avril 2023 N° 632/23 N° RG 21/00171 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TN5E PN/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats, et Madame

représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats postulants au barreau de DOUAI, assistée de Me Delphine MALAQUIN, avocat plaidant au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

, avocat au barreau de Douai assistée de Me Jérôme Guilleminot, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉE Association Aéroclub de Valenciennes Hainaut prise en la personne de ses représentants

ARRÊT DU 19 Avril 2024 N° 464/24 N° RG 22/01092 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UM6W VCL/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

Akerys Valentine Laborde: 5.643 € HT . Akerys Prosper Mérimée: 20.552,06 € HT - condamner la société Arcade Développement à payer la somme de 118.569,47 € à M.

1 SECTION 1 ARRÊT DU 16/01/2025 **** N° de MINUTE : N° RG 22/02111 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UH6S Jugement (N° 20/00433) rendu le 12 novembre 2021 par le tribunal judiciaire de Valenciennes

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1750/22 N° RG 20/01335 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TA43 PN/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

société de droit italien dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 2] UDINE ITALIE ayant pour avocat postulant la SCP PROCESSUEL représentée par Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de Douai

DU 24 Octobre 2025 N° 25/1487 N° RG 24/01381 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VTCL VLC/MB/SL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

ARRÊT DU 25 Avril 2025 N° 524/25 N° RG 23/00520 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZZK VC/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

25 JANVIER 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 02 / 250 APPELANTS : Madame Micheline X... épouse A... prise tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritière de feue Madame Valentine

Djamel né le 17 Janvier 1976 à VALENCIENNES Fils de X... Mohamed et de Z... Béatrice De nationalité française, célibataire Intérimaire Sans domicile connu ayant demeuré ...

1 ARRÊT DU 07/07/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 21/05103 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T3V4 Ordonnance de référé (N° 21/00099) rendue le 15 juin 2021 par le tribunal judiciaire de Valenciennes