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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6272180e228a02057de67386
2 mai 2022
dans le lave-vaisselle au risque d'endommager notre matériel.
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Chambre 4-8b
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4 avril 2025
Ces derniers nettoient la vaisselle et font de la cuisine.
1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9
16 avril 2025
en faïence anglaise avec couronne comtale (rapport [14], page 7, expertise [6], partie du 'service vaisselle aux armes bleus', n°57, PV de constat, page 7 : coupe de service sur la 'travailleuse'), le
2EME PROTECTION SOCIALE
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20 octobre 2022
résidents, entretient la salle de restauration et dresse les tables pour le service du midi, récupère ensuite les chariots et échelles après avoir chargé les plateaux pour réaliser le nettoyage de la vaisselle
Pôle 6 - Chambre 4
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30 septembre 2014
de permanence, ils ont surpris lors d'une ronde le 30 août 2010 vers 20H42 dans la zone de production alimentaire, 3 agents Servair en train de dîner dans le local derrière la machine à laver les vaisselles
1ere Chambre Section 1
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8 avril 2026
prix de 480.000 euros (quatre cent quatre vingt mille euros) dans un délai de trois mois à compter de la signification du jugement - à défaut de signature dans le délai précité, dit que le jugement vaudra
Cour d'Appel
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15 mai 2008
BROCHARD, agissant sur les poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : Zone Industrielle, rue Jacques Duclos Le Champ Mâle 58640 VARENNES VAUZELLES
Chambre civile 1-2
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2 avril 2024
Dans le contrat, au titre des éléments d'équipements du logement, il est noté: 'cuisine équipée: four, réfrigérateur, lave-vaisselle, plaque induction, 2 salle de bains, 2 WC: l'armoire de toilette vitrée
Chambre sociale
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23 avril 2026
La société ATR [Q] soutient que les prestations ont été correctement réalisées, puisque s'agissant des factures n° 50280 et 50434, un nouveau lave vaisselle a été livré en suite de celui endommagé et il
7ème Ch Prud'homale
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12 octobre 2023
Il m'a dit qu'il n'était pas un agent, qu'il ne fait pas 56 km aller retour pour faire 2 heures de cuisine et 5 heures de vaisselle.'
1re chambre 1re section
6035060e6d9f3033233268ba
30 juin 2016
- déclarer irrecevable, en tout cas mal fondée, la société Établissements Coquet en son appel ainsi qu'en l'ensemble de ses demandes, - dire que l'ensemble des articles composant la collection de vaisselle
6253c856bd3db21cbdd84f8a
24 mars 2000
1997 pour régler le problème de fuites et dégâts des eaux ; que la date indiquée, postérieure d'un an à la fin du bail et la nature du sinistre, font douter que le témoin évoque la fuite au lave vaisselle
6ème Chambre
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19 mai 2026
Elles font valoir que le matériel donné, constitué d'un comptoir réfrigéré, d'un lave-vaisselle, d'une cellule de refroidissement et de surélévation, d'un appareil à mettre sous vide, ne se rapporte pas
Chambre 1-8
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19 octobre 2022
[R] [N] pour manquement à son obligation de jouissance paisible, S'agissant de l'instabilité du lave-vaisselle il y a lieu de retenir la responsabilité de M.
1ère chambre 1ère section
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8 septembre 2011
* condamner les dames [E] et [I] à payer à titre de dommages-intérêts aux demanderesses la somme de 150.000€ pour la perte du droit réel d'usage et d'habitation et celle de 50.000 € pour la vandalisation
Pôle 6 - Chambre 8
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6 février 2014
[K] a retiré à Mme [B] les fonctions les plus gratifiantes, qu'elle n'avait plus que le droit de faire la cuisine, la vaisselle, servir au bar et distribuer les chaussures, qu'auparavant elle s'occupait
CHAMBRE 1 SECTION 3
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22 janvier 2026
Michel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [D] [Z] née le [Date naissance 7] 1967 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Clémence Bourgois-Vandaele
8ème chambre
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3 mai 2023
Il n'y a pas non plus de vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie et couverts, ce qui l'a contraint à compléter lui-même le mobilier fourni.
TROISIEME CHAMBRE
662209709ce142000838987d
18 avril 2024
En l'espèce, l'expert judiciaire indique dans son rapport qu'une fuite au niveau du lave-vaisselle de M. [E] a été à l'origine de la présence d'humidité dans le mur du salon des époux [X].
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
E... U... ayants droit des consorts H... et C... Bc/Madame Y
5fca8d687a23107fe4b166dc
9 septembre 2020
Madame A... assurera une visite des propriétaires le matin afin de s'assurer qu'il n'y a pas de problème et assurera une aide aux repas et à la vaisselle midi et soir.