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716 résultats pour « Vaudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67386

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

dans le lave-vaisselle au risque d'endommager notre matériel.

Source officielle

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CA

Chambre 4-8b

67f0be012b128a2997685790

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces derniers nettoient la vaisselle et font de la cuisine.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

en faïence anglaise avec couronne comtale (rapport [14], page 7, expertise [6], partie du 'service vaisselle aux armes bleus', n°57, PV de constat, page 7 : coupe de service sur la 'travailleuse'), le

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6352363f8c924eadffcc45c9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

résidents, entretient la salle de restauration et dresse les tables pour le service du midi, récupère ensuite les chariots et échelles après avoir chargé les plateaux pour réaliser le nettoyage de la vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d32c25a97f0381f4c3c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

de permanence, ils ont surpris lors d'une ronde le 30 août 2010 vers 20H42 dans la zone de production alimentaire, 3 agents Servair en train de dîner dans le local derrière la machine à laver les vaisselles

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d7344bcdc6046d479a20ae

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

prix de 480.000 euros (quatre cent quatre vingt mille euros) dans un délai de trois mois à compter de la signification du jugement - à défaut de signature dans le délai précité, dit que le jugement vaudra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

BROCHARD, agissant sur les poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : Zone Industrielle, rue Jacques Duclos Le Champ Mâle 58640 VARENNES VAUZELLES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

660cf26f7c1ccb0008628fab

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Dans le contrat, au titre des éléments d'équipements du logement, il est noté: 'cuisine équipée: four, réfrigérateur, lave-vaisselle, plaque induction, 2 salle de bains, 2 WC: l'armoire de toilette vitrée

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe02cdc6046d47578246

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La société ATR [Q] soutient que les prestations ont été correctement réalisées, puisque s'agissant des factures n° 50280 et 50434, un nouveau lave vaisselle a été livré en suite de celui endommagé et il

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6528dfccaaebb88318fda86f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il m'a dit qu'il n'était pas un agent, qu'il ne fait pas 56 km aller retour pour faire 2 heures de cuisine et 5 heures de vaisselle.'

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035060e6d9f3033233268ba

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

- déclarer irrecevable, en tout cas mal fondée, la société Établissements Coquet en son appel ainsi qu'en l'ensemble de ses demandes, - dire que l'ensemble des articles composant la collection de vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f8a

Appel

24 mars 2000

24 mars 2000

1997 pour régler le problème de fuites et dégâts des eaux ; que la date indiquée, postérieure d'un an à la fin du bail et la nature du sinistre, font douter que le témoin évoque la fuite au lave vaisselle

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a0d4848cdc6046d47458369

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Elles font valoir que le matériel donné, constitué d'un comptoir réfrigéré, d'un lave-vaisselle, d'une cellule de refroidissement et de surélévation, d'un appareil à mettre sous vide, ne se rapporte pas

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CA

Chambre 1-8

6364ba1ee405357f749ea490

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[R] [N] pour manquement à son obligation de jouissance paisible, S'agissant de l'instabilité du lave-vaisselle il y a lieu de retenir la responsabilité de M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616318bfe0639f4f1a04a4f6

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

* condamner les dames [E] et [I] à payer à titre de dommages-intérêts aux demanderesses la somme de 150.000€ pour la perte du droit réel d'usage et d'habitation et celle de 50.000 € pour la vandalisation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61609e4c264c7ed035b03c47

Appel

6 février 2014

6 février 2014

[K] a retiré à Mme [B] les fonctions les plus gratifiantes, qu'elle n'avait plus que le droit de faire la cuisine, la vaisselle, servir au bar et distribuer les chaussures, qu'auparavant elle s'occupait

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

697384a3cdc6046d476d2ec2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Michel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [D] [Z] née le [Date naissance 7] 1967 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Clémence Bourgois-Vandaele

Source officielle
CA

8ème chambre

64534cb837f394d0f8f665ef

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Il n'y a pas non plus de vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie et couverts, ce qui l'a contraint à compléter lui-même le mobilier fourni.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce142000838987d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En l'espèce, l'expert judiciaire indique dans son rapport qu'une fuite au niveau du lave-vaisselle de M. [E] a été à l'origine de la présence d'humidité dans le mur du salon des époux [X].

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

E... U... ayants droit des consorts H... et C... Bc/Madame Y

5fca8d687a23107fe4b166dc

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Madame A... assurera une visite des propriétaires le matin afin de s'assurer qu'il n'y a pas de problème et assurera une aide aux repas et à la vaisselle midi et soir.

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