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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
effectuée par l'employeur n'est pas suffisante à elle seule pour justifier de son licenciement ; * en lui proposant une affectation s'inscrivant dans une situation de déclassement particulièrement mal vécue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01009_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
’une psychologue clinicienne de l’association « solidarité femmes » dont il ressort qu’elle manifeste une détresse psychologique en lien avec sa situation conjugale en raison de scènes de violences vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5d29c3df04f589a592
11 avril 2023
11 avril 2023
de respect de leur travail d'autant qu'il lui arrivait de ne pas saluer certains en arrivant ou d'avoir des remarques déplacées notamment vestimentaires à l'égard de certaines femmes du service, mal vécues
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ce
5 mars 2012
5 mars 2012
exercice des droits de visite et d'hébergement jugé peu satisfaisant par la mère mais qui ne rencontre pas de demande précise de la part de sa fille Cependant si la confirmation de la situation ainsi vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639613ef607c90ab65bf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu
Source officielle1re chambre civile
63d8c0912182c005de24d1ce
4 août 2022
4 août 2022
Il ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, constatant l'éloignement de la Maison d'arrêt de [Localité 5] du domicile familial se trouvant à [Localité 7]. Il estime que M.
Source officiellePremier président
6871efb957f38d6b27c27755
11 juillet 2025
11 juillet 2025
détails, et se contentant d'être évasive et floue, présentant un faciès peu expressif avec un sourire discordant ; que son anosognosie était totale sans opposition à la prise en charge hospitalière vécue
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd998
10 avril 2025
10 avril 2025
Or, en soi, la description des conditions de travail de Mme [R] [E], rapportée ci-dessus, ne détermine pas un lien de causalité direct avec la dépression vécue.
Source officielleHospit. sans consentement
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23 août 2018
23 août 2018
Je suis le seul à connaître l'affaire le mieux possible parce que je l'ai vécue. Il m'a tout volé ce que j'avais dans la cave : 1600 euros, deux ordinateurs et un livre que j'ai écrit.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Les médecins ne rattachent pas non plus la pathologie cardiaque traitée depuis 1999 aux conditions de travail vécues par [G] [F] depuis 1997 comme les appelants le soutiennent.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87092
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Que Monsieur B... confirme la détresse vécue par Madame X..., suite à son licenciement, ainsi que son incapacité à comprendre le motif exact de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98e
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fe
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e349
27 juin 2011
27 juin 2011
violences volontaires à l'encontre de deux de ses enfants, que Safa et Yasmine " présentent des angoisses importantes, des peurs et des troubles du sommeil en lien avec la scène de violence qu'elles ont vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
C risquant d'être vécue par la majeure protégée comme une intrusion dans sa vie privée avec de surcroît un coût financier qu'il est inutile de lui faire supporter, alors que Philippe X...n'a pas réitéré
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03035_20230823
23 août 2023
23 août 2023
A cet égard, le récit qu'il fournit de la perquisition de son domicile, de son arrestation et de son interrogatoire par un procureur est dénué de dimension vécue.
Source officielleChambre Sociale
6163874a947dd77ae6de0407
5 novembre 2010
5 novembre 2010
outre obtenu dans le cadre d'une procédure prud'homale de conciliation l'annulation de cette sanction, résultat qui témoigne d'une volonté certaine de son employeur de passer outre les difficultés vécues
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d6a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Fernando Y..., non comparant ... 88200 VECOUX
Source officielleChambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca6141
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cependant, l'Agence souligne que les plaintes (douleurs, souffrance) exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue et que ces personnes ont besoin d'adapter leur quotidien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1e02a12a235bae6cc0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ces éléments médicaux concordants qui établissent un lien entre la souffrance au travail vécue par Mme [E], l'altération de son état de santé et la déclaration d'inaptitude ne sont pas utilement discutés
Source officiellePage 5 sur 39