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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0dc
11 juin 2010
11 juin 2010
G : 09/ 00564 SCP VICTOR ET NICOLE X... X... C/ Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fce
4 mars 2016
4 mars 2016
* * * Par acte authentique du 4 avril 2003, Monsieur Daniel X... et Madame Nicole Y...épouse X... ont cédé à la SCI MAISONS ALFORT VICTOR HUGO un terrain situé 63 rue Victor Hugo à
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01142_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, de condamner solidairement le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02285_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B à titre disciplinaire, le proviseur du lycée Victor Hugo a retenu que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678a12fe6a3e85a6c872
20 mars 2014
20 mars 2014
Le capital social de la société en nom collectif GARE VICTOR HUGO composé de 200 parts était initialement réparti à égalité, à raison de 50 parts chacun, entre : - la sarl SCRIM ILE DE FRANCE (société
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05238_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Victor Hugo ne sont en tout état de cause pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6164124efc57acb3cf68c73f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
[H] [U] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de Nice Monsieur le Directeur
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00603_20230829
29 août 2023
29 août 2023
antérieure : Mme B C née A a demandé au tribunal administratif de Cergy-pontoise d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2017 par lequel le maire de la commune de Bagneux aurait accordé à la SAS Bagneux Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
11 mars 2008
Victor Z... et la S. A.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01073_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 4 décembre 2025, le lycée Victor Hugo a répondu à ce moyen d’ordre public.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03136_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler la décision, en date du 27 juin 2022, par laquelle la proviseure du lycée Victor Hugo a refusé de renouveler son contrat d’assistante d’éducation
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec66
12 décembre 2011
12 décembre 2011
DES MEDECINS DE FRANCE 46 rue Saint-Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17 Représentée par Me Johann EUGENE-ADOLPH (TOQUE 90) avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDEUR A LA RECTIFICATION : Monsieur Victor
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875a51eeae4f1309d1f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
HUGO 2 Société MARCHANDS DE BIENS VICTOR 1-3 SELARL ATELIER ESPACE ARCHITECTURAL S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
11 mars 2008
11 mars 2008
Victor Z... et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914e9
28 avril 2014
28 avril 2014
APPELANT Monsieur Victor X... ... ... 97111 MORNE A L'EAU Comparant en personne, assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa26
17 août 2012
17 août 2012
G : 12/ 00189 Monsieur Victor X... C/ SCP Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b7
21 mai 2012
21 mai 2012
N 546 RG N : 12/ 00301 AFFAIRE : Victor X... C/ Erick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aea
28 janvier 1999
28 janvier 1999
FAITS ET PROCEDURE Monsieur Victor X..., pris en la personne de son tuteur, Monsieur Jean-Pierre X..., la FONDATION X... et la société des AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES (ADAGP) ont
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
Marie Elmy CHATIN veuve de Victor X... est décédée le 14 septembre 1957.
Source officielle1re Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f1f
15 novembre 2016
15 novembre 2016
au barreau de MARSEILLE, plaidant DEFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Madame [A] [H] [P] veuve [G], héritière de Mme [B] [Y] épouse [U], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Paul-Victor
Source officiellePage 5 sur 105