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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Portalis DBVR-V-B7G-E62P APPELANT : Monsieur [N] [W] Représentant : Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIMES : Madame [X] [Z] Représentant : Me Gérard WELZER
Source officielleChambre civile
63c79b41da31367c908eb5f2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
WEST INDIES INVESTISSEMENT COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 10 JANVIER 2023 Décision déférée à la cour : Jugement du Juge de l'Exécution, près le Tribunal
Source officielleChambre civile TGI
62ea106441b41fe2e9b5caac
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La société CAP WEST GROUPE plaide enfin qu'il n'y a pas lieu d'apprécier la solvabilité de Monsieur [Y].
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bea3f8541312a816c46c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La marque antérieure est composée du seul mot 'WEST' tandis que la demande de marque est composée des mots 'VAPING WEST'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a21
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Key West a interjeté appel par déclaration du 12 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9421d
12 mars 2018
12 mars 2018
X... a été embauché par la Société BEST WEST INDIES ALUMINIUM, en qualité de responsable de production, statut assimilé cadre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
22 juin 2012
Maître X..., es qualité de mandataire liquidateur de la société WEST CARIBBEAN AIRWAYS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93580
3 octobre 2016
3 octobre 2016
APPELANTES ET INTIMEES SOCIETE EURO CRM CARAIBES, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Rue Ferdinand Forest 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00533_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
la troisième année suivant les décisions du Conseil d'Etat du 26 décembre 2013, n° 360 488, et du 11 avril 2014, n° 332 885, et l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 17 octobre 2013 Welte
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff16
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le représentant légal de la SARL SG West est M. [V] [F] [C].
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02587_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Les sociétés Sun West, JB solar et Azimut 56 font appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielleChambre civile
63c79b44da31367c908eb5f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il indique également qu'il appartient uniquement à Monsieur [O] et la SCI WEST INDIES INVESTISSEMENT de contester l'irrecevabilité de l'intervention volontaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc96
22 juin 2012
22 juin 2012
G : 10/ 00341 SA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS LA SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS FELIPE X... C/ Y... Y... Y... Y... Y... Y... Y...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01446_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Sun West, JB Solar et Azimut 56 ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02852_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un jugement n° 2100934 du 3 mai 2024, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la SAS Vinci Energies Europe North West.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e1ac25a97f0381f5231
3 octobre 2014
3 octobre 2014
Lui a succédé la société EST-WEST, assurée auprès de la LLOYD'S. Parmi les animateurs et associés de la société EST-WEST figuraient notamment Messieurs [B] et [R], ainsi que M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03141_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B C, gérant de la société Ost-West Anlagenmontage, comme représentant de l'entreprise sur le territoire français. A la suite d'un contrôle effectué le 13 février 2019, il a été constaté que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f74
21 février 2002
21 février 2002
LEVON-GUERIN) du Président du T.G.I. de PARIS déclarant exécutoire en France le jugement rendu le 19 novembre 1999 par la West London County Court.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fb9
21 février 2002
21 février 2002
LEVON-GUERIN) du Président du T.G.I. de PARIS déclarant exécutoire en France le jugement rendu le 19 novembre 1999 par la West London County Court.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9138f
31 mars 2014
31 mars 2014
X... du surplus de ses demandes, débouté la société WEST INDIES TRADING de ses prétentions et condamné cette dernière aux entiers dépens.
Source officiellePage 5 sur 60