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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

68df58935835300816d81536

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GEORGES WILLIAM agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c189

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

RG N : 07 / 01773 ARRET DU 15 Mai 2008 Mineur : William X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec96

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00800 Ordonnance (No 10/ 2019) rendue le 11 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur William

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d3

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

C/ William Z..., Maria A... épouse Z... --------------------------- Rendue publiquement le vingt huit avril deux mille seize par M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE03401_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

défaut, de résilier, le marché de maîtrise d'œuvre conclu le 9 juin 2016 entre la commune de Soisy-sous-Montmorency et le groupement solidaire de maîtrise d'œuvre, ayant pour mandataire le cabinet Wilmotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d977

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

RG N : 10/ 01267 AFFAIRE : Mme Christine Laure X..., en qualité de représentante légale de son fils William X..., né le 10 avril 2009 à Guéret C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddea

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

No 10/ 02611 AFFAIRE : William X... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c35

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d462

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

William X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908bf

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Widyane Y..., enfants majeurs de la victime ont fait assigner à comparaître devant le tribunal de grande instance de Bastia M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea02

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

28 janvier 1994, - Nathan William Allan X...né le 2 mars 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efeb

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Il ajoute que William et Angélique sont indépendants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91acf

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Brive la Gaillarde qui a, avec exécution provisoire : - confirmé l'ordonnance provisoire de placement du 19 mars 2014 au profit des mineurs William

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad4

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

William X... a été convoqué à un entretien préalable qui a eu lieu le 9 mars 2005. M. William X... a été licencié le 15 mars 2005. Le 1er septembre 2005, M. William X... et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e813ef607c90ab6720

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

E223 Madame [S] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric WIZMANE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66adc81bd17229e482eea760

Appel

2 août 2024

2 août 2024

contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 16 Mars 2022 (21/03384) désignant Monsieur [A] [J] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [R] [C], représentant : Me William

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3ed

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RG N : 11/ 01136 AFFAIRE : William X..., Valérie Y... épouse X... C/ SARL MANDON FRERES P-L. P/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260e

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

William Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163d88399a586c22d6d44c5

Appel

12 février 2010

12 février 2010

ministère des Affaires Étrangères à jour au 20 10 2005 ne font aucune référence à l'ouragan mais précisaient ce jour en dernière minute à 16 heures 45 la présence dans la région du Mexique de l'ouragan WILMA

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CA

3ème Chambre Commerciale

66ff85dfa4ff9ec259c099e2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20231094 Représentée par Me Guillaume BRAJEUX du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN

Source officielle

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