AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6162987e201c88caf8c4e2a5
23 avril 2013
23 avril 2013
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire- de PARIS section commerce RG n° 07/05029 APPELANT Monsieur [G] [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Romain ZANNOU
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6164124afc57acb3cf68c726
25 février 2010
25 février 2010
greffier présente lors des débats ; Après avoir entendu à l'audience publique du 14 janvier 2010 : - Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par maître Prosper SEEBAM la SELARL ZAMOUR
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02951_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2023, la SCI Le Parc Condéen, représentée par Me Zamour et Me Zanzouri, avocats, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d321c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S de Basse -Terre sous le numéro : 480 850 262 [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Romain ZANNOU
Source officielleChambre 4-8
627f48b3551627057d32de58
13 mai 2022
13 mai 2022
DBVB-V-B7E-BGV2S [6] ([6]) C/ Société [3] SA [F] [Z] Organisme CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paul GUILLET - Me Romain ZANNOU
Source officielle6e chambre
5fda99154a9107296251388a
13 juin 2019
13 juin 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Référé N° RG : 18/00304 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 14 Juin 2019 à : - Me Fabrice FÉVRIER - Me Romain ZANNOU
Source officielle6e chambre
5fda99154a9107296251388b
13 juin 2019
13 juin 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Référé N° RG : 18/00280 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 14 Juin 2019 à : - Me Fabrice FÉVRIER - Me Romain ZANNOU
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02272_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2020, M. et Mme C, représentés par Me Zamour, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler jugement n° 1718566 du 22 juillet 2020 par
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04081_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 septembre 2023, 16 janvier 2024 et 1er mars 2024, la société Collectora, représentée par Me Zamour, demande à la Cour :
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1705b6604a26aae8811
10 juillet 2025
10 juillet 2025
représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes DEFENDERESSES AU DEFERE SAS BKR Transport Express, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01822_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2022, la SERCOM, représentée par Me Zamour et Me Marchand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100221 du tribunal administratif
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64681a7b805de12b7ba
24 janvier 2023
24 janvier 2023
SAOUDITE) [Adresse 6] [Adresse 1] RIYAD ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE Représenté par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Ali ZARROUK
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63119dba6f0d304f138e5edf
1 septembre 2022
1 septembre 2022
PARIS - RG n° 11-19-9412 APPELANTE Madame [C] [T] née le 26 juin 1963 à [Localité 5] (46) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Hélène WOLFF de l'AARPI Cabinet WOLFF - ZAZOUN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9526d9e13277d6e3958
20 avril 2022
20 avril 2022
NODOUCHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0459 Monsieur [O] [I] [Adresse 2] UCCLE - BELGIQUE Représenté par Me Géraldine KESTENBERG substituant Me Hélène WOLFF de l'AARPI Cabinet WOLFF - ZAZOUN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02973_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2022, la société S2IA, représentée par Me Zarrouk, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2247c7caf29d4c4f8d
3 avril 2025
3 avril 2025
Valenciennes APPELANTE Madame [K], [Z], [W], [H], [L] [N] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 15] - de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6164146fd041e6bd7697c0ed
25 février 2010
25 février 2010
représentants légaux [Adresse 3] [Localité 9] - SARL TOUS SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 11] représentées par maître Prosper SEBBAM de la SELARL ZAMOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ba
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Alain X... ... 45450 DONNERY Représenté et plaidant par Me Y... avocat au barreau de PARIS ( Cabinet ZAOUI et Y... ) APPELANT ET : SA SANDVIK prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c951
1 juillet 2008
1 juillet 2008
: P 107 substitué par Me Cyril FRANCO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Georges Y... ... 77360 VAIRES SUR MARNE comparant en personne, assisté de Me Bénédicte LITZLER (Association ZAOUI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931be
25 avril 2016
25 avril 2016
comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile SOCIETE GAZ DE FRANCE 361 avenue du Président Wilson 93210 ST DENIS Représentée par Maître Romain ZANNOU
Source officiellePage 5 sur 9
ZAABOUB, Sofiene
12/01/2023
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MME ZAABOUBI FATMA, ZAABOUBI, Fatma
29/10/2020
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UNIVERS PIECES AUTOS 69, ZAABOUB, Nabil
19/07/2020
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MME ZAABOUBI FATMA, ZAABOUBI, Fatma
26/03/2020
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ZAABOUB, Louisa
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
15/09/2019
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