Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25TL01270_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le même jour une coelioscopie a confirmé l'existence d'une perforation de l'intestin grêle et une résection segmentaire grêle sur la perforation a été effectuée.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00036_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Il a ensuite obtenu, en France, une attestation de formation spécialisée approfondie en chirurgie viscérale en 1993, un diplôme de chirurgie coelioscopique en 1995, un diplôme interuniversitaire d’informatique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03146_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
qui la suit, son traitement est terminé mais elle doit bénéficier, en raison du risque de rechute, d'une surveillance clinique impliquant la réalisation de scanners tous les cinq à six mois et de coloscopies
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02844_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
En appel il est produit un compte rendu de coloscopie du 15 mai 2024, certes postérieur à l'arrêté en litige, mais qui précise que ce contrôle est réalisé avant de décider ou non de l'arrêt de la biothérapie
Source officielle1ère Chambre
66b30e002f025c562a9888fd
6 août 2024
6 août 2024
Une cholécystectomie par voie coelioscopique avec cholangiographie a été réalisée par M. [B] le 22 août 2017.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Mme B, alors âgée de 61 ans, qui souffrait d'une hernie hiatale, a été opérée par voie coelioscopique au centre hospitalier universitaire de Dijon le 27 juin 2019.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Toutefois, il ressort des rapports d'expertise que si I H n'avait pas subi l'intervention de coelioscopie, elle n'aurait pas été exposée au risque de perforation du tube digestif et ne serait pas décédée
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01539_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Une cystroprostatectomie, permettant de retirer la prostate et les ganglions ilio-obturateurs, a été pratiquée le 10 septembre 2017 par coelioscopie.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
5 février 2024
urgence et les examens réalisés ont révélé un foyer infectieux intra-péritonéal, ce qui a conduit, le 4 janvier 2021, à la réalisation d'une appendicectomie avec résection iléo-caecale d'abord en coelioscopie
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e70
25 avril 2024
25 avril 2024
il a le droit au titre de la législation professionnelle, doit débuter au 27 août 2013, soit à la date de la première constatation médicale retenue par le colloque médico-administratif (date d'une coloscopie
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03033_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
A cet égard, ni le certificat médical confidentiel rédigé dans le cadre de la demande de titre de séjour, ni les conclusions de la coloscopie effectuée le 16 mai 2019, ni le certificat médical daté du
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
E], [Y] des 11 janvier 2013, 31 octobre 2017, 19 février 2018, 5 juillet 2018, 7 septembre 2018, 10 septembre 2019, 10 et 24 novembre 2020 font effectivement état d'une promontifixation par voie coeliscopique
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bd
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Concernant l'intervention du même jour de la kystectomie par coelioscopie, l'expert judiciaire n'a pas davantage trouvé de document écrit d'information, le premier juge a retenu par des motifs pertinents
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af0d
18 mars 2008
18 mars 2008
Ces deux frottis faisaient état d' anomalies non classées et le second concluait qu' elles justifiaient " un contrôle colposcopique et histologique ", contrôle qui n' a pas été effectué.
Source officielle3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le syndrome a persisté et le 12 juillet 2017, le Dr [A] a procédé à une hystérectomie sub-totale par coelioscopie et à une salpingiectomie bilatérale, ainsi qu'à une exérèse du ligament utéro-sacré gauche
Source officielle3e chambre
6032ca2bf2d8fe3fae116074
23 novembre 2017
23 novembre 2017
En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e20
23 novembre 2017
23 novembre 2017
En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Mme C, née en 1989, a été hospitalisée en ambulatoire au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers le 3 juillet 2018 afin d'y subir une cholécystectomie sous coelioscopie et a regagné son domicile
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02603_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Une coloscopie réalisée en janvier 2022 a par ailleurs révélé une volumineuse lésion non accessible à une résection endoscopique. Un ganglion axillaire est également en voie d'augmentation.
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La voie d'abord choisie est alors une coloscopie, voie d'abord validée par les sociétés savantes. » Or, M.
Source officiellePage 5 sur 10
SELARL COELIOSCOPIE 13
13/08/2026
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SELARL COELIOSCOPIE 13
17/04/2026
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05/08/2025
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06/11/2024
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13/09/2023
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