CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

430 résultats pour « examen médico phychologique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aabf9fd47c90a13a04

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En l'espèce, après avoir procédé à l'examen clinique de l'assuré, le médecin conseil du service du contrôle médical a fixé le taux d'IPP à 15 % chez un droitier présentant des « Séquelles d'une désinsertion

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca8d9d52b26e8021bfcac5

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[E] a été son pédiatre habituel de sa naissance, en 1992, jusqu'à fin janvier 2005, - alors que depuis sa naissance il avait un problème médical sérieux ayant donné lieu à des examens et traitements en

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e654cdc6046d470ca6fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548294

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c33

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3628b1d7564000872def0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Se faire communiquer par la victime, son représentant légal ou tout tiers détenteur, tous documents médicaux relatifs à l'accident, en particulier le certificat médical initial ; Analyse médico-légale

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d70

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

médicaux.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9615

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Sur la fiche de liaison médico-administrative il est précisé (pièce 10 de l'ENIM) : « attribution d'un taux d'IP et préjudice professionnel possible à évaluer. Taux d'IP : 54 % ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9623

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db1e5d80f0008c2e8f6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688fdd25744ff781d45b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Nous ne disposons ni des pièces médico-administratives du dossier (certificat médical initial, de prolongation, final), ni du dossier médical complet du service médical de la Caisse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f4

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Le Docteur Thierry Z... et la société LE SOU MEDICAL ont demandé à la Cour : 1) sur l'appel de Mme Y... : * de statuer comme il appartiendra sur les chefs de demandes concernant les frais médicaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863d8

Appel

13 décembre 2002

13 décembre 2002

de madame X... irrecevable conformément à l'article 554 du nouveau code de procédure civile, et en tout cas, mal fondée, - débouter l'assureur de son argumentation tendant à l'absence de garantie, l'examen

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le pôle social du tribunal fait quant à lui état de l'avis du docteur [G], son médecin consultant, qui a examiné le jour de l'audience le 13 février 2020 le dossier médical de l'assuré sur pièces et qui

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b619e4ea48318f5b04f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

clinique, en assurant la protection de l'intimité de la vie privée de la personne examinée et le secret médical pour des constatations étrangères à l'expertise ; qu'à l'issue de cet examen, en application

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750ba6527a11effc4b717

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Un certificat médical de prolongation établi le 28 mai 2018 fait état d'une nouvelle lésion, une ténosynovite du pied gauche.

Source officielle
CA

10e Chambre

616246d0af0a1de0eb1b660d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Le Dr [H], choisi en qualité de sapiteur, expert honoraire de la liste nationale, a déposé un rapport dans lequel il indique 'qu'au plan strictement médical et médico-légal il importe (...) d'affirmer

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627df89f0d41e0057d43e3a0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

médicalement constatable donc appréciable par un examen clinique approprié, complété par l'étude des examens complémentaires produits, à laquelle s'ajoutent les phénomènes douloureux et les répercussions

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.'

Source officielle

Page 5 sur 22

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.