Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens. Succombant au principal, la S. A.

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens. Succombant au principal, la S.A.

A... la somme de MILLE CINQ CENTS euros au titre des honoraires d'avocat, ainsi que des frais non compris dans les dépens qu'elle a exposés, en application de l'article 700 du nouveau code de procédure

* La SARL DATTLER sollicite la confirmation du jugement déféré et la condamnation de l'appelante à lui payer une somme de 1 000 €, au titre des frais non compris dans les dépens qu'elle a dû exposer

Daniel X... réclame enfin une somme de 1 000 €, au titre des frais non compris dans les dépens exposés pour assurer sa défense en cause d'appel.

[Z] [A] à verser aux époux [R] une somme de 180, 00 euros au titre des frais non compris dans les dépens. ' Déboutons les parties de leurs demandes plus amples et contraires.

CONDAMNE la société PERFECT CIRCLE EUROPE à payer à Monsieur Patrick A... la somme de 1 000 (MILLE EUROS) au titre des frais non compris dans les dépens.

En tout état de cause, elle demande à être indemnisée par la compagnie AXA à hauteur de 1.500 € de ses frais non compris dans les dépens.

à l'exception de ceux afférents à l'intervention de M Hervé X... et à payer au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES la somme de 1. 500 € au titre des frais non compris dans les dépens, * condamné M Hervé X..

à l'exception de ceux afférents à l'intervention de M Hervé X... et à payer au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES la somme de 1.500 ç au titre des frais non compris dans les dépens, * condamné M Hervé X...

Lutarius à payer à Maître Flavien HERTEL la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991, au titre des honoraires et frais non compris dans les dépens que

non compris dans les dépens de première instance, -3000 euros pour les frais non compris dans les dépens de l'instance d'appel, ces différentes sommes portant intérêts au taux légal, avec capitalisation

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens.

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens.

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens.

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens.

l'étendue de son office, cette situation suffisant à caractériser un motif grave et légitime au sens de l'article précité, Qu'il convient d'autoriser l'appel dans les termes précisés au dispositif ; Sur frais

L'équité commande qu'une somme de 2 000 soit mise à la charge de la société MANULI AUTO FRANCE au titre des frais non compris dans les dépens.

[U] et Mme [M] aux dépens de la procédure d'appel ; - Condamner in solidum M. [U] et Mme [M] à payer à M. [I] la somme de de 1 800 euros au titre des frais non compris dans les dépens. M.

[V] [N], Mme [F] [N], Mme [I] [N] et la SCI CD Saint Efflamm aux dépens et dit n'y avoir lieu à indemnité au titre des frais non compris dans les dépens.