CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e45539c
11 juillet 2024
primitif du rein a été créé en 2021 soit 17 ans après le départ de M.
1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
, qu'il percevait auprès de divers employeurs un montant total de revenus annuels de 175'666 €, alors qu'il perçoit depuis la consolidation une rente de la CPAM limitée à 7357,44 € par an.
Chambre Sociale
69f43714cdc6046d472d0cdc
30 avril 2026
[P] "après une semaine de repos forcé", indiquant "[émerger] un petit peu mais cela reste fébrile encore aujourd'hui.
Cour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94ba9
24 novembre 2020
Elle s'est achevée par un arrêt de la cour d'appel de Reims du 22 mai 2012.
Chambre Premier Président
66a1ea9cf87273063ab3f636
24 juillet 2024
NOVO NORDISK [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Martin BOELLE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR d'avoir à comparaître le 26 juin 2024, devant
66a1ea9cf87273063ab3f638
669f4779b8a2ee2bca84af16
9 juillet 2024
[V] [I] par un violent coup au visage, ces faits donnant lieu à un dépôt de plainte contre leur auteur. M.
6253cae6bd3db21cbdd8c6b6
23 janvier 2008
née le 01 Novembre 1958 à NEUILLY SUR SEINE (92) de nationalité française ... 02100 SAINT-QUENTIN Comparante concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me Brigitte CARLIER, avocat
3e chambre
5fdc302767414c5425f827d7
13 décembre 2018
Par jugement réputé contradictoire du 13 janvier 2017, le tribunal a : déclaré irrecevable comme prescrite la demande en paiement des rentes pour la période antérieure au 23 octobre 2009, condamné
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a2265c7cdc6046d4739719b
4 juin 2026
Le 9 décembre 2015, Mme [M] s'est vu diagnotisquer un cancer du rein.
2e Chambre
6162b8cdefb73d2e55750e32
16 mai 2012
DANY VAN SANT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT, avocat au barreau
2ème chambre
DCA_22PA04867_20231025
25 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02487_20230706
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 17 décembre 2019 par lequel la rectrice de l'académie
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00984_20241106
6 novembre 2024
REFERES 1ER PP
6528defaaaebb88318fda3a5
12 octobre 2023
Représentée et plaidant par Me Honorine LAGASSE substituant Me Carl WALLART, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat Me Aurore VAN HOVE, avocat au barreau de REIMS Madame la Présidente après
6e Chambre D
5fdd8e92ff5e9a38d5fe682d
5 septembre 2018
L'acte litigieux comportait une clause résolutoire de plein droit rédigée de la sorte: «en dérogation aux dispositions de l'article 1978 [ ancien ] du code civil, la présente vente sera de plein droit
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01987_20250506
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure M.
4ème Chambre Section 3
6a0fe619cdc6046d47874957
21 mai 2026
Elle précise qu'il n'apporte aucun élément antérieur ou postérieur à l'entretien annuel de 2015 permettant d'établir l'existence d'un harcèlement et qu'il n'avait jamais formalisé de plainte ni saisi les
3ème Chambre
DCA_19VE03190_20221201
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B a demandé au tribunal administratif de Versailles, d'une part, d'annuler la décision implicite du recteur de l'académie de Versailles
6549e2d7bc1a528318e09636
6 novembre 2023
CHAMBRE DE LA PROTECTION SOCIALE DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 03 janvier 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Mademoiselle [H] [X] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée et plaidant
Page 5 sur 215