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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
62c52987a2c4236379079a03
5 juillet 2022
Suite à la consultation et aux radiographies, le médecin m'a prescrit une ITT de trois jours, des séances de kinésithérapie et m'a conseillé une démarche auprès d'un psychologue.
Ch.protection sociale 4-7
69fd6f03cdc6046d4701e9e5
7 mai 2026
euros ; - déficit fonctionnel temporaire : 4 153 euros ; - préjudice professionnel : 20'000 euros ; - dit que la caisse procédera au paiement de cette somme à charge pour elle d'en récupérer le remboursement
4ème Chambre Section 3
66fb911239036b39a0de81a7
25 janvier 2024
Lorsque les conditions de prise en charge d'un acte prévu à la NGAP ne sont pas respectées, le refus de remboursement par l'assurance maladie est justifié.
66fb911239036b39a0de81a9
5ème Chambre
677f661fe034c1f8dc458877
8 janvier 2025
Le 28 août 2015, Mme [Z] [Y] a subi une tumorectomie du sein gauche, puis est retournée à son domicile le 29 août 2015 avec prescription d'anta1giques, de séances de kinésithérapie et de soins infirmiers
Pôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357639
16 janvier 2025
* Sur les frais d'ostéopathie Contrairement aux séances de kinésithérapie, les séances d'ostéopathie ne sont pas prises en charge par la sécurité sociale. M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01013_20220615
15 juin 2022
supérieur à celui du montant de 581 999,61 euros, dont elle a demandé le remboursement devant les premiers juges.
Chambre Sociale
644b63c8c51457d0f882de0b
27 avril 2023
de kinésithérapie puis la mise en place d'un protocole contre la douleur, - le 27 mai 2019, une IRM a été réalisée révélant d'importants remaniements cicatriciels inflammatoires, - le 15 juillet 2019
63f4702d15a16c05de1db572
10 janvier 2023
[W] [Z] devant la Commission de recours amiable, laquelle a rejeté sa demande dans sa séance du 13 mai 2020.
1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
Mme [Q] a suivi des séances de rééducation et de kinésithérapie et subi plusieurs interventions chirurgicales. Elle a obtenu une allocation d'adulte handicapée.
Pôle 6 - Chambre 12
634a4f90acdcd6adff75aa8a
14 octobre 2022
Enfin pour justifier un certain nombre des frais qu'elle invoque et dont elle demande le remboursement, Mme [V] produit la note d'honoraires du docteur [B] du 13 mars 2022 pour 750 euros ( sa pièce n°7
1ère Chambre civile
6a192cd5cdc6046d4754a7b4
28 mai 2026
Le 11 juillet suivant, le praticien a relevé une petite parésie du releveur du pied droit cotée 4/5 et a prescrit des séances de kinésithérapie.
67ff3d476d3290e00e0e7a6a
4 avril 2025
Elle précise que ces douleurs la contraignent à chercher constamment des moyens de les gérer, en particulier en recourant à': - l'ostéopathie et à la kinésithérapie, dont la fréquence des séances met
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01363_20221020
20 octobre 2022
de kinésithérapie.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a effectué de nombreux déplacements entre le 22 novembre 2011 et le 12 juin 2017 pour des consultations médicales et des séances de kinésithérapie en lien avec les
2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
en 2021, 1 séance en 2022, 2 séances en 2024 et 11 séances en 2025, pour un montant total de 505 euros.
Chambre 1-2
63ca42039066fd7c90fc22e9
19 janvier 2023
A sa sortie, il lui sera prescrit un traitement médicamenteux, des séances de kinésithérapie et une aide à domicile pour l'aider à la toilette et l'habillage.
Chambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be0399
25 octobre 2022
Les souffrances endurées avec les périodes d'immobilisation, les périodes avec un appui partiel, la nécessité d'une intervention, les nombreuses séances de kinésithérapies et les conséquences psychologiques
CHAMBRE 8 SECTION 2
65321aa19e4ea48318f5ab81
19 octobre 2023
Elle a expliqué qu'elle ne pouvait pas travailler car elle avait un kyste a sa main, probablement en lien avec son activité professionnelle, qu'elle devait suite des séances de kinésithérapie et des traitements
69d09bf9cdc6046d4710192b
3 avril 2026
[P], - rejeter la demande d'indemnisation du préjudice d'agrément et du préjudice sexuel, - condamner la société à lui rembourser le montant de l'ensemble des réparations qui pourrait être alloué à M
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