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1 386 résultats pour « Ambre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9183f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Madame Anne-Sophie X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Comparante en personne, Assistée de Me Jean-christophe BLANCHIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0410 substitué par Me Deborah NAKACHE AMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f414

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

APPELANT Monsieur Didier X... ... 38118 HIERES SUR AMBY Représenté par Me Charles-Henri COPPET (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL HANDLING ASSISTANCE AEROPORT POLE CARAIBE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa6d

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Nous en avons l'expérience amère par le passé et tenons absolument à pérenniser l'entreprise. C'est ce qui, malheureusement, nous conduit à envisager votre licenciement.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba1de405357f749ea48c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 11 mars 2010, le voilier LE MISAR II appartenant à monsieur [I] a été heurté alors qu'il était amarré à son poste à quai dans

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1638ac3a658931de05

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- une facture établie par la société AMAR le 31 octobre 2023 d'un montant de 3.695 € pour des travaux engagés chez Monsieur [S] par suite de dégâts des eaux causés par le deuxième étage bâtiment A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

695f77c7cdc6046d479a6e00

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[K] et Mme [R] ont fait réaliser des travaux de rénovation de leur péniche " L'Atelier ", amarrée [Adresse 4] à [Localité 10].

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb55dcece1704f5747353

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [R] [I] épouse [E] est propriétaire d'un navire dénommé 'LA PECORE IV ' amarré au port [11] à

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6438f1dea942a604f5e93207

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[H] [I], exerçant en qualité de lamaneur, profession dont les missions sont d'amarrer et de désamarrer des navires de commerce, a été placé en arrêt de travail en raison de la découverte d'un cancer des

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

LAYANI-AMAR, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE et par Me Edouard MARTIAL, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN APPELANTS d'un Jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 09

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfccd49e0104f58f00e2

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

GRENOBLE La SA [10] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] prise en son établissement sis [Adresse 2] représentée par Me Florence MONTERET AMAR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad9bb40ec8318f31c37

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Dans cette lettre, "la CGT demande l'ouverture immédiate de négociation sur le site d'Ambarès" et "informe que la situation de ses militants se trouve dès aujourd'hui en circonstances exceptionnelles".

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad9bb40ec8318f31c3b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Dans cette lettre, "la CGT demande l'ouverture immédiate de négociation sur le site d'Ambarès" et "informe que la situation de ses militants se trouve dès aujourd'hui en circonstances exceptionnelles".

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a23d807ca18b0008e58299

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

règlement des sommes dues, - juger que l'ordonnance de référé et la décision à intervenir est assortie de l'exécution provisoire de droit, - rejeter toutes les demandes, fins et conclusions plus ambles

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CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f67306

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

722 057 460 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence MONTERET-AMAR

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908ce01b5a79f7327055ca

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Mme [N] [V], en qualité d'ayant droit de s amère Mme [E] [Y] épouse [V], par dernières conclusions déposées le 18 octobre 2022, demande à la cour de confirmer le jugement rendu le 7 avril 2022 par le tribunal

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a4168408c19df97e23

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Il disait regretter énormément "on fait des conneries qu'on regrette amèrement et qui coûtent cher mais malheureusement aujourd'hui c'est comme ça et je ne peux pas faire marche arrière".

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6809c9301f1ed98b447f4324

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

C'est le temps de prépa, produit ambu etc. Jusqu'à présent il n'y avait aucun souci j'ai toujours fonctionné comme ça, peu importe la société.

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

65a0f0de5bbe450008b2d071

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[O], en présence de la caisse primaire d'assurance maladie des Côtes-d'Amor (la CPAM), afin d'obtenir à titre principal le versement par la société Allianz des indemnités dues en application de la garantie

Source officielle
CA

14e chambre

65449d9dc71a6a83181c8fd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 22078027 Ayant pour avocat plaidant Me Anissa BEN AMOR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd446f8f38a9aca8208a49

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

représentés par Monsieur Amar D..., Responsable du service de Conseil et de Défense du Groupement Interdépartemental Doubs Jura, muni d'un pouvoir de représentation délivré le 04 juin 2018 CAISSE PRIMAIRE

Source officielle

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