2023 N° 2023/ 33 Rôle N° RG 19/11024 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BESC5 [M] [G]-[C] [T] [B] épouse [G]-[C] C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie

DU 6 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 22/11912 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ6DP [W] [L] [D] [O] épouse [L] C/ [X] [V] [P] [B] [N] épouse [P] Copie

ARRÊT AU FOND DU 1ER JUILLET 2022 N° 2022/ 239 Rôle N° RG 19/01875 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDXAH [J] [S] C/ Association VAR ATOUT SERVICES ADMR Copie

EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 22/03101 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Claire QUETAND-FINET, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Franck LAFON

AJ ASSOCIES SAS FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE C/ Société INDIGO BATIMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX

L'opposition doit être motivée ; une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

2024 N° 2024/ 009 N° RG 20/07255 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGDKU [U] [Z] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] C/ [L] [D] Copie

C 2 N° RG 23/01717 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZZJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Mai 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01174 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Athlète professionnel de haut niveau, Mme [A] [O] épouse [E] a notamment battu en 2010 le record de France du 1500 m avant d'être vice-championne d'Europe à Barcelone sur cette distance.

[W] « rédigera le règlement de la course » et prendra tous les contacts indispensables ; - la copie d'un message électronique (pièce 36) adressé par M. [A] [R] le 12 septembre 2008 à M.

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame BAUR, Avocat Général et au prononcé de l'arrêt par Madame PANTZ, Avocat Général.

Grosse délivrée le : à : Me Jacqueline LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS Me Eric AGRINIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie

respect strict des règles d'hygiène, ne pas contrôler les températures des espaces froids, tous ces faits contribuent à mettre en péril l'entreprise, car des clients pourraient être contaminés par des bactéries

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 16 MARS 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/00789 Décision déférée à la Cour

l'audience par Mme [F] [F], INTIMÉE : SA GARDEL RCS POINTE-A-PITRE 323 533 042 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Catherine GLAZIOU, (TOQUE 84) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

de Mme Labetoulle, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Poupot, avocat du conseil départemental de la ville de Paris de l’Ordre des médecins, et de Me Baud

pratiques de chasse qui n'étaient pas les plus adaptées à la situation qu'ils dénonçaient ou qui n'étaient pas optimales, telles que des chasses au tir neutralisant des animaux isolés, plutôt que par des battues

de l'instruction, et notamment du cadre " 5.7 - Stationnement " du formulaire Cerfa de demande de permis de construire, qu'elle a indiqué qu'environ 61 places de stationnement, pour une surface non-bâtie

A demande le remboursement d'un baume Aroma non pris en charge par la Sécurité sociale, il n'établit pas que sa prescription serait en lien avec la complication neurologique dont il a été victime, ni ne