CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
62760c56593736057d78a93d
5 mai 2022
Bisous'. Ce message est extrait de la messagerie Gmail et des messages sauvegardés par Sms Backup.
Pôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849f9
17 octobre 2024
La destination du bail est la suivante : "Bijouterie, horlogerie, montres, articles cadeau de la marque des montres proposées dans le limite de 20% du chiffre d'affaires, réparations, accessoires et services
Pôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322d
20 septembre 2017
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie. Madame [M] a été affectée sur le site de la boutique POIRAY située [Adresse 6].
Pôle 5 - Chambre 3
6035312f253bc35b8a0b94de
3 juin 2016
Architecture Miniature, devenue Archimini, un bail commercial portant sur des locaux d'une surface d'environ 30m² à usage de vente d'articles en céramique, de décoration et de souvenirs de Paris, de bijouterie
6ème chambre
DCA_22VE01858_20221223
23 décembre 2022
exactement relevé les premiers juges, elle ne démontre aucune volonté d'insertion professionnelle avant la naissance de sa fille et la circonstance qu'elle justifie d'une promesse d'embauche de la société " Bibou-shop
Cour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc33
4 novembre 2008
Bisous thierry " ; que le témoignage précis et mesuré de Monsieur B..., capitaine de sapeur pompier, confirme le comportement jaloux et violent de l'intéressé à cette occasion ; Considérant que l'employeur
6253cb73bd3db21cbdd8d814
28 février 2011
qu'ils ont deux enfants dont ils s'occupent en alternance ; Attendu que Madame Y... travaille à temps partiel depuis octobre 2005 en qualité de responsable adjointe non cadre dans le domaine de la bijouterie
6253cdabbd3db21cbdd94168
18 juin 2018
l'association et l'appelante ont toujours correspondu sur un ton amical, utilisant le tutoiement et finissant systématiquement leurs échanges par des formules tels que « je t'embrasse » ou « je te fais de gros bisous
DCA_22NT02491_20240123
23 janvier 2024
successivement en qualité de tourneur au sein de la direction des constructions navales (DCN) de E du 1er avril 1973 au 31 mars 1997 puis comme ouvrier de magasinage sur la base aéronavale de Lann Bihoué
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
D envers les enfants du centre, évoquant des câlins et bisous, surtout aux garçons, mais également des massages dans le dos ou le ventre des enfants avec la main sous le tee-shirt, ainsi qu'une surveillance
6253c866bd3db21cbdd852ef
16 mars 2001
Madame Isabelle DE Y... était représentée par Maître BIJU-DUVAL qui a exposé qu'elle acquiesçait au congé et demandait l'expulsion des occupants des lieux.
2e chambre de la famille
635236d78c924eadffcc4847
20 octobre 2022
décoration de feu [O] [L] les films super 8 d'Indochine ( actualités militaires et familiales) l'ensemble des carnets de vol de feu [O] [L] ( pilote d'essai) les diplômes obtenus par feu [O] [L] un bijou
Pôle 4 - Chambre 13
633d1ff762f5393e2eb44a09
4 octobre 2022
intitulé 'memorandum of understanding' daté du 21 novembre 2017 et signé entre les sociétés Un coin d'histoire et D'Angelo Trust prévoyant la vente du droit au bail relatif à une boutique et d'un stock de bijoux
1ère Chambre
633d201f62f5393e2eb44b0f
[E] et [U] [B] s'engagent à remettre au notaire désigné dans la présente décision les bijoux qu'ils détiennent ayant appartenu aux défunts ; - Déboute M.
3ème CHAMBRE FAMILLE
6901af41748a422ad953cc29
28 octobre 2025
Elle ne conteste plus aux termes du dispositif de ses conclusions, le jugement en ce qu'il l'a déboutée de sa demande de rapport au titre d'un véhicule FIAT, de divers meubles et bijoux, la décision étant
Pôle 5 - Chambre 1
65321b249e4ea48318f5ae85
18 octobre 2023
Toutes les cinq ont été déposées en classes 14, 25 et 41 pour désigner notamment des bijoux de fantaisie, des vêtements et accessoires et des services de divertissement.
Chambre sociale
64534ce337f394d0f8f6667e
3 mai 2023
Tout au plus est-il établi que Madame [B] [W] qui se rendait chaque semaine dans l'hypermarché pour gérer l'une des tours de bijoux a écrit à la directrice du magasin pour se plaindre du comportement de
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e182eb797effb0702ca
12 mai 2022
tendant à ordonner la vente par commissaire-priseur du tracteur de la marque Lanz immatriculé en 1958 ; - dit que le notaire devra évaluer le tracteur de marque Lanz, le véhicule Peugeot 309 et les bijoux
Pôle 5 - Chambre 8
62ef55627d44b005d42f73b6
5 août 2022
La Sarl Art World, dirigée depuis sa création le 8 septembre 2011 par Mme [G] [Y], exerçait une activité d'achat, vente, négoce d''uvres d'art contemporain ou ancien, haute jewellery, accessoires bijoux
67f4b11dda16d54af38e62ec
3 avril 2025
ASSOCIATION LA FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION et Me Aurélie BIJOUX
Page 50 sur 65