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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87023
21 janvier 2004
X... qui reconnaît avoir circulé sur la route où Monsieur E... a été percuté et avoir ressenti un choc sous son véhicule à l'endroit même où la victime a été retrouvée blessée.
6253c9a9bd3db21cbdd88f56
27 novembre 2006
devant le tribunal de commerce d'Orléans ; que la première de ces citations a été délivrée, le 29 mai 2001, par Monsieur X... aux SCI "la Licorne", " le Closaphir"," la Reinoille", "les Dauphins bleus
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
. *** FAITS ET PROCEDURE Antoine X... a été blessé le 4 août 2000 à Cannes à l'occasion d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule conduit par Mr G..., et assuré auprès
8ème chambre
DCA_24PA02440_20250401
1 avril 2025
Dans ces conditions, dès lors que l'offre d'information était déjà représentée par les services de France Bleu La Rochelle, France Info et France Inter, l'ARCOM a pu, sans entacher ses décisions d'une
DCA_24PA03285_20260113
13 janvier 2026
déjà autorisé à Vesoul et, quatrièmement, que son programme, original par rapport à l’ensemble de l’offre radiophonique de la zone, ne peut pas être comparé à ceux des services "Chérie FM", "France Bleu
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01977_20260212
12 février 2026
les séquelles de son accident de service survenu le 12 novembre 2016 et d’enjoindre au ministre des armées de communiquer les justificatifs du déroulement de la mission au cours de laquelle il a été blessé
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
catégorie C, les services BFM Business, M A, A classique, A Nova, A Orient, Rire et chansons et Skyrock en catégorie D, et le service RMC en catégorie E, ainsi que les radios du service public France Bleu
3ème chambre
DCA_23TL01059_20241119
19 novembre 2024
B A, né le 30 septembre 2000, a été gravement blessé à l'œil droit par un tir de grenade effectué par les forces de l'ordre le 27 avril 2019 au cours d'une manifestation des " Gilets Jaunes " à Montpellier
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01354_20241227
27 décembre 2024
séparative nord-ouest, qui ne respectent pas la règle de prospect H/2 avec 3 mètres minimum ; - le projet n'est pas compatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation " trame verte et bleue
15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5d
6 juillet 2022
Le fait qu'avec Madame [J] vous ayez tenté de régler la situation en supprimant le système d'échange, au contrôle, des billets bleus contre des bracelets ne saurait aucunement excuser la gravité de vos
6253cc28bd3db21cbdd8f4d1
11 avril 2012
Il ressort également des pièces produites que Mr Y..., abonné au système de radio "Taxis Bleus" depuis avril 2007, abonnement réservé aux seuls artisans indépendants et non aux chauffeurs salariés, s'est
1ère chambre civile B
69fad2bbcdc6046d47bfdbca
5 mai 2026
En l'espèce, il est mentionné sur le bon de commande et la facture que la chose vendue est une piscine de couleur « sparkle blue », c'est-à-dire bleu scintillant.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
Elle précise qu'elle justifie entre 14000 et 17000 euros par mois d'encaissement par carte bleue, de sorte que les faibles dettes invoquées par le parquet ne sont pas de nature à justifier l'ouverture
Chambre sociale
6628a176b2cb67000826a531
19 avril 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Séverine BLEUSE
1ère Chambre
670e05d710ea465c0ffcf72e
10 octobre 2024
Le document produit est écrit noir sur blanc et non, par exemple, bleu clair sur bleu foncé, ou l'inverse, ou orange sur jaune, ou vert foncé sur vert clair, de sorte qu'il est également lisible à ce titre
2ème chambre sociale
6708c011445a086e2bcedbed
Objet dont le contact a blessé la victime : non défini. Eventuelles réserves motivées : réserves émises sur le caractère professionnel de l'accident.
2ème chambre section C
6a0fefc0cdc6046d4788f70c
21 mai 2026
domicilié au CGEA [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Lisa MEFFRE de la SELARL MG, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉES : SELARL BLEU
Pôle 5 - Chambre 1
60366a730862aa0b9b68dac5
27 octobre 2015
de confusion doit porter sur les marques telles que déposées et non sur les marques telles que prétendument exploitées ; Considérant que, visuellement, la marque antérieure enregistrée en couleur bleue
4ème chambre
DCA_23PA01682_20231124
24 novembre 2023
de la copie du visa Schengen produite par l'administration que peuvent être qualifiées de manifestes les anomalies retenues pour fonder la sanction, à savoir que la micro-ligne de sécurité de couleur bleue
6253c8c0bd3db21cbdd86283
29 mai 2002
Les deux passagers du véhicule OPEL ont été mortellement blessés.
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