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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

67820923fa7a008e5409f2e0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Face à votre comportement et afin que la situation ne dégénère pas, Monsieur [C] [T] vous a demandé de vous calmer et de sortir du bureau.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de5f93ef93c421386b77

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[C] a même dû intervenir auprès du personnel afin d'apaiser et calmer cette inquiétude que M. [X] a semé dans l'entreprise'. - M. [S] atteste que 'en date du 6 septembre 2016, vers 10H, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a2370f7ca18b0008e57f78

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[L] et du calme de la jument Angelika de sorte que la demande d'indemnisation du manquement de l'employeur à l'obligation de sécurité doit être rejetée, - qu'il ne peut lui être reproché d'avoir refusé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603543864f38ee6d26a91355

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

le compartiment moteur ; qu'il précise les différentes mesures et manoeuvres de sauvetage (envoi d'appels de détresse, arrêt du moteur tribord, tentatives de redisposer le système d'aspiration à la cale

Source officielle
CA

18e Chambre

603612e6c780d0774274fc73

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Vos collègues vous ont demandé de vous calmer et des propositions pour vous remplacer ont été faites.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fd5

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

menuiseries contrairement aux règles de l'art qui imposent qu'elles soient installées sur un appui de maçonnerie avec interposition d'un joint qui en assure l'étanchéité, que M Y... les a posées sur cales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91714

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Marie-Louise C..., " acheteur " confirment avoir entendu le 21 octobre 2011 Mme Y...hurler dans le couloir de manière " hystérique " terme employé par les deux témoins, alors que M A...lui demandait calmement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f661

Appel

17 février 2012

17 février 2012

représentant légal Carera 13 A No29-24 Piso 17 Alesur BOGOTA COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS, en liquidation judiciaire Callé

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104b3a4709e24f13d55353

Appel

31 août 2022

31 août 2022

non de 25% et étant opérée à compter de la 69ème heure de vol mensuel et non de la 76ème, tandis que les temps de vol forfaitisés retenus par ces accords sont plus avantageux que les temps de vol de 'cale

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104b3b4709e24f13d55357

Appel

31 août 2022

31 août 2022

non de 25% et étant opérée à compter de la 69ème heure de vol mensuel et non de la 76ème, tandis que les temps de vol forfaitisés retenus par ces accords sont plus avantageux que les temps de vol de 'cale

Source officielle
CA

Chambre 4 A

697de6a8cdc6046d4760f3f2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ce dernier a pourtant tenté de vous calmer mais vous avez continué à hurler tout en l'insultant violemment.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

63d22aa49b3c8605deec2071

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de 72h en date du 06 janvier 2023 établi par le Docteur [W] du Groupe Hospitalier [9] à 21h alors que le patient est pris en charge dans cet établissement depuis ce jour à 20h26 mentionne qu'il est calme

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105fa28558704f52e67df

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Nous avons fait preuve d'une grande indulgence en vous invitant à plusieurs reprises à vous calmer et à vous installer sur une chaise, en dépit de votre attitude ouvertement vindicative.

Source officielle
CA

15e chambre

6364bc45e405357f749ead32

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[B] ("J'ai entendu [L] crier et dire à [K] qu'elle ne supportait pas les odeurs de son repas (') [K] a répondu calmement à [L] (..).

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0102dd6bd9057dc56c36

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Enfin, nous vous demandons, de revoir votre comportement vis-à-vis de [votre] supérieur hiérarchique et de garder votre calme. S'il y a un souci, vous pouvez prendre rendez-vous avec la direction.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec20af72baeffb335c2c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Nous vous rappelons qu'en tant que manager vous devez avoir un comportement exemplaire, prendre sur vous et analyser froidement et calmement chaque situation.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e433cdc6046d47d9d18c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qualifie de geste artistique pour sa part, relèvent d'une élaboration délirante de nature mystico-religieuse qui parait confirmer une décompensation de son affetion mais qu'à ce jour son comportement est calme

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6704cb7a2f5f3246ff3815da

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[P] est plus calme , que le traitement est enfin pris comme il faut grâce à la surveillance infirmière, que le cadre strict mis en place lui est utile, qu'une demande d'UMD est en cours au vu du passage

Source officielle
CA

1re chambre sociale

668f76d09b65e642c587859c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

fessée à l'enfant au niveau du hall, toutefois il ressort aussi de ces témoignages d'une part que l'enfant faisait une crise de colère, donnait des coups de pied et que Mme [I] n'arrivait pas à le calmer

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

686df88ebdbdd86396f390f3

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

était décrit le 19 avril 2025 par le Docteur [M] comme présentant une tension psychomotrice et une logorrhée difficilement canalisable, que le 21 avril 2025 il était décrit par le Docteur [Z] comme calme

Source officielle

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