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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Karine CHETRIT-ATLAN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelant Madame [D] [Z] [Z] [P]-[K] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 4-5
66ff8582a4ff9ec259c09455
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MC RIVIERA PAYSAGE C/ [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Marie PADELLEC, avocat au barreau de NICE - Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 1-11 référés
66960d0253a3547449c2411b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00397 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKZ2 SAS BS CAST 11 C/ [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : 15 Juillet 2024 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle1re Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd2d
27 octobre 2016
27 octobre 2016
] pris en qualité d'héritier de [E] [M] son père et de [U] [I] épouse [M], sa mère né le [Date naissance 2] 1936 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle6e Chambre D
6035ce35014e37354013aeab
24 février 2016
24 février 2016
N° 2016/50 Rôle N° 15/06837 [Z] [K] [Q] C/ [C] [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Santa MENNETRIER-MARCHIANI
Source officielle1re Chambre B
616250f5929f6bffa995b30c
16 mai 2013
16 mai 2013
ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2013 HF N° 2013/305 Rôle N° 11/20370 [F] [Q] [H] [M] C/ [K] [Z] [Y] épouse [M] (MINEURE) Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle3e Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487669
28 novembre 2013
28 novembre 2013
INTERVENANTE FORCÉE né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN
Source officielle3e Chambre A
61628545c10e2193c5780a70
22 novembre 2012
22 novembre 2012
FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 511 Rôle N° 10/10712 SA OCEA C/ SA PORT MEDOC SAS GUINTOLI SA AXA FRANCE Grosse délivrée le : à :SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd863
29 novembre 2012
29 novembre 2012
29 NOVEMBRE 2012 D.D-P N° 2012/727 Rôle N° 12/07477 SARL RITE C/ [V] [T] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a8
23 mai 2013
23 mai 2013
COHEN SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Nice en date du 04 Juillet 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/02381.
Source officielle1re Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e49
2 mai 2013
2 mai 2013
D.D-P N° 2013/283 Rôle N° 12/07154 [G] [R] C/ [N] [H] [K] [U] épouse [H] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
6162f6eeb807dfe813d296d0
8 novembre 2011
8 novembre 2011
/ Rôle N° 10/13101 [S] [J] [N] C/ SOCIETE COOPERATIVE CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT (CAMEFI) Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a991
12 avril 2012
12 avril 2012
2012/219 Rôle N° 11/07813 SOCIETE SCCV FRANCE TERRE INVESTISSEMENT VILLAS CANTO PERDRIX C/ SA COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f1f
13 mars 2002
13 mars 2002
Christian demeurant : Le Jubin 69490 SAINT FORGEUX Avocat : Maître COHEN (VILLEFRANCHE-SUR-SAONE) INTIME ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE MADAME BOISSET Martine Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ca
17 février 2005
17 février 2005
de la STE PORT DE MIRAMAR né le 30 octobre 1964 à VALENCIENNES ( Nord) de nationalité française , demeurant 15 impasse de l'Horloge- 06117 LE CANNET CEDEX mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN
Source officielle3e Chambre A
61631c5648f63659ca90a5ff
23 février 2012
23 février 2012
IMPRIMERIE HORIZON SOCIETE HEIDELBERG FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée
Source officielle3e Chambre A
616337eb06e11dac7d76d0fb
21 octobre 2011
21 octobre 2011
DEMOLITION Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 22 Avril
Source officielle1re Chambre C
616343f588dc29ccde27f0a5
9 juin 2011
9 juin 2011
Rôle N° 10/20460 [L] [X] [C] [B] épouse [X] C/ GROUPE SOFEMO [I] [Z] Grosse délivrée le : à : Maître JAUFFRES SCP COHEN Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876bd
30 juin 2005
30 juin 2005
APPELANTE LA COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX, dont le siège est ... représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe Z..., avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bae0
3 juin 2008
3 juin 2008
ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, dont le siège social 10, boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP COHEN
Source officiellePage 50 sur 279