Le constat de ces adénomégalies, qui peuvent être en lien, notamment, avec une pathologie cancéreuse, devait conduire, afin de préciser leur étiologie, à des examens complémentaires, un scanner thoraco-abdominal

décision de retrait de l'agrément dont bénéficiait Mme D en qualité d'assistante familiale est motivée par le constat de dysfonctionnements récurrents concernant sa posture professionnelle malgré l'étayage

contre-indication médicale temporaire faisant obstacle à la vaccination contre la covid-19 mentionnés à l'article 4 sont : 1° Traitement par anticorps monoclonaux anti-SARS-CoV-2 ; 2° Myocardites ou péricardites d'étiologie

Il ressort des pièces des dossiers que la requérante souffre d'une insuffisance rénale chronique de stade 4 d'étiologie indéterminée pour laquelle elle bénéficie d'un traitement néphroprotecteur, ainsi

Le relevé des formalités sur le bien de la société a révélé l'inscription d'une hypothèque judiciaire provisoire, renouvelée le 27 juillet 2020, sur la cour et la terrasse du 1er étage dépendant de la

Il rejette également la demande d'expertise complémentaire concernant le plancher du second étage, dont la SCI [A] dit qu'il risque de s'effondrer.

Elle vise : Bon de livraison - BL1819038 du 04/12/2018 CONCERNE: BANDEROLEUSE ROTOPLAT 707 PVS KNO90651 CLIENT: VAL NANTAIS [Localité 1] - Contrôle arrêt plateau ; OK - Pré étirage film réglé

[H], défavorablement connu des services de police sous différentes identités pour des faits de vols simple, vol en réunion, vol par effraction, et vol à l'étalage, ne présente pas de garanties de représentation

immeuble lui appartenant, un local ainsi désigné'à l'article VIII des conditions particulières : «' un ensemble immobilier sis à [Adresse 1], un show-room d'une surface d'environ 220 m² au premier étage

travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

A cet égard, nous vous invitions d'ailleurs à vous abstenir de faire étalage de votre vie privée dans le cadre de votre activité professionnelle.

Elles ajoutent que le taux de démarque de -6,34% ne permet de l'imputer uniquement à Mme [L] [G] en ce que ces taux sont attribués aux vols à l'étalage commis, de fait, par de multiples auteurs.

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Le 14 mai 2003 les services de police intervenaient à la suite d'un vol à l'étalage commis dans une parfumerie à BERGERAC par un couple.

Mme B d'une interdiction de retour en France d'une durée de deux ans, le préfet de la Côte-d'Or a retenu que l'intéressée est défavorablement connue des services de police pour des faits de vol à l'étalage

D C, ressortissant géorgien né le 2 mai 1993, a été interpelé par les services de police de Poitiers pour vol à l'étalage le 29 novembre 2023.

D auprès des services de police pour des faits de vol à la roulotte, vol à l'étalage, vol aggravé par trois circonstances, vol (x2), vol en réunion, utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement contrefait

intérieur d'une épaisseur constante de 0,50 m qui n'existe pas et pour ce faire, il rajoute à l'épaisseur du mur séparatif réel l'épaisseur des 3 poteaux (au rez-de-chaussée) et des placards (au 1er étage

Le grand linteau a été mis à nu par l'entreprise [O] qui, selon la locataire, a préconisé, du fait de son mauvais état, un étayage de la cuisine et des toilettes auquel le bailleur s'est opposé.

travaux qu'elle a personnellement réalisés ; · Donner toutes précisions sur la date des derniers travaux structurels réalisés par Madame [K], sur la création d'une trémie au grenier et sur sa demande d'étayage