CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bafffa
31 mai 2018
Elle précise que le sobriquet de 'boulet' n'a été utilisé à son encontre par Monsieur E... qu'à trois reprises et sur le ton de la plaisanterie, Madame X... l'appelant de son côté 'le Gob' et l'ayant même
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57c
14 juin 2007
Il exposait : -que souffrant de la gorge il a fait appel, le 11 décembre 1991, au Docteur A... qui a diagnostiqué une angine et lui a prescrit des antibiotiques, -qu'il a revu le Docteur A... le 17 décembre
1ère Chambre
6a2261bdcdc6046d47391829
4 juin 2026
affirmations de l'appelant, ils font valoir que les attestations produites sont exemptes de critiques dont celle versée à hauteur d'appel émanant de Monsieur [WM] [E] qui certifie avoir vu Monsieur [GO
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00265_20241105
5 novembre 2024
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
8ème Ch Prud'homale
6a0e96a8cdc6046d476539e5
20 mai 2026
son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Jean-Luc AMOUR de la SELARL CAPSTAN OUEST, Avocat au Barreau de NANTES, pour postulant et représentée par Me Gobie
3ème Chambre - section 1
69d09ff9cdc6046d4710ce6c
3 avril 2026
sur le carrelage au rez-de-chaussée, dans l'entrée et le séjour, mais aussi dans la salle de bain ; une descente d'escalier non terminée, un tableau électrique non finalisé et des murs du sous-sol gorgés
69675edecdc6046d473d2c78
13 janvier 2026
retrait comme le béton ou les enduits de mortier de ciment, qu'il peut se fissurer et qu'on parle alors de microfissures d'ordre esthétique qu'un simple lissage de rattrapage avant mise en peinture peut gommer
Chambre 4-4
642fb540cece1704f57472de
6 avril 2023
serveurs ; il administre les comptes dans l'Active Directory, restreint les comptes de domaines, a en charge a création de groupes ; il administre les contrôleurs de domaines, a en charge la création de GOP
Chambre 1-3
63d37964d1bc2605de4b45ad
26 janvier 2023
l'étanchéité d'origine a été conservée ce qui a amené la pose d'une seconde couche d'étanchéité sur la chape l'empêchant de sécher, le sondage effectué ayant d'ailleurs montré « une chape d'origine gorgée
Pôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d532
17 janvier 2025
de protection du bâtiment, les bâches fissurant, certaines fixations ayant cédé, fenêtres déposées et non reposées, de sorte que les désordres suivants sont apparus : - escalier menant de R+1 à R+2 gorgé
Chambre 4 A
6879d85965b5a3ab8ca54e79
15 juillet 2025
Il ajoute qu'il a ensuite tenté de le prendre à la gorge, qu'il a réussi à prendre la fuite devant Madame [E] en pleurs au vu de la violence de la scène.
Chambre 1-1
67908edd9b4b0b8d25008d4c
21 janvier 2025
Dès lors, en l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [P] a découvert les vices en 2011 (lettre du 11 juin 2011 dans laquelle elle invoque l'humidité, le toit gorgé d'eau, les canalisations défectueuses
Chambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
Ce dernier est, par ailleurs, équipé d'un système anti-incendie « HI-GOF », fabriqué par la société de droit étranger dont le siège est en Finlande, Marioff corporation oy, ci-après « Marioff » et de moteurs
Chambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946f
3 avril 2024
respirait à pleines narines car il ne portait pas de masque » - monsieur [H] indique « une fois par semaine, nettoyage des étuves, des poussières sortaient de celles-ci : tout ceci nous irritait la gorge
2ème chambre section C
65aa28bba34ad10008581b3e
18 janvier 2024
L'huissier indique qu'après avoir parcouru l'ensemble des pièces de l'appartement, il constate que l'air y est vicié, difficilement respirable, rapidement des picotements surviennent au niveau de la gorge
3ème Chambre Commerciale
65b0c0448d0ccf000877e751
23 janvier 2024
Le défaut de compression sur le cylindre N°3 est générée par l'état d'usure avancée des segments et leur détérioration puis de l'usure du piston puisque les gorges des segments du piston sont également
5fca6fe460b2355b696470a7
16 octobre 2020
heures complémentaires, ce qui ne ressort pourtant pas des propos retranscrits évoquant essentiellement une absence d'opposition et le fait que les salariés n'avaient certes pas 'le couteau sous la gorge
CHAMBRE 1 SECTION 2
603203d72566e43bdcdb95f2
17 mai 2018
[C] précise que les supports de couverture sont constitués de panneaux composites et que depuis 'l'arrêt du chantier en décembre 2009" ils ont subi les intempéries et sont gorgés d'humidité, tant au niveau
Chambre 4-3
5fda99244a910729625138b8
14 juin 2019
émanant de salariés ou d'autres employeurs louent ses qualités professionnelles - que le certificat médical en date du 8 juillet 2013 fait état la concernant de contusions au bras, au niveau de la gorge
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02277_20240513
13 mai 2024
Page 50 sur 56
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.