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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bafffa

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Elle précise que le sobriquet de 'boulet' n'a été utilisé à son encontre par Monsieur E... qu'à trois reprises et sur le ton de la plaisanterie, Madame X... l'appelant de son côté 'le Gob' et l'ayant même

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57c

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

Il exposait : -que souffrant de la gorge il a fait appel, le 11 décembre 1991, au Docteur A... qui a diagnostiqué une angine et lui a prescrit des antibiotiques, -qu'il a revu le Docteur A... le 17 décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a2261bdcdc6046d47391829

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

affirmations de l'appelant, ils font valoir que les attestations produites sont exemptes de critiques dont celle versée à hauteur d'appel émanant de Monsieur [WM] [E] qui certifie avoir vu Monsieur [GO

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00265_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e96a8cdc6046d476539e5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Jean-Luc AMOUR de la SELARL CAPSTAN OUEST, Avocat au Barreau de NANTES, pour postulant et représentée par Me Gobie

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

69d09ff9cdc6046d4710ce6c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

sur le carrelage au rez-de-chaussée, dans l'entrée et le séjour, mais aussi dans la salle de bain ; une descente d'escalier non terminée, un tableau électrique non finalisé et des murs du sous-sol gorgés

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675edecdc6046d473d2c78

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

retrait comme le béton ou les enduits de mortier de ciment, qu'il peut se fissurer et qu'on parle alors de microfissures d'ordre esthétique qu'un simple lissage de rattrapage avant mise en peinture peut gommer

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb540cece1704f57472de

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

serveurs ; il administre les comptes dans l'Active Directory, restreint les comptes de domaines, a en charge a création de groupes ; il administre les contrôleurs de domaines, a en charge la création de GOP

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37964d1bc2605de4b45ad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

l'étanchéité d'origine a été conservée ce qui a amené la pose d'une seconde couche d'étanchéité sur la chape l'empêchant de sécher, le sondage effectué ayant d'ailleurs montré «  une chape d'origine gorgée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

678b43bcc6ad78dd9cf0d532

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

de protection du bâtiment, les bâches fissurant, certaines fixations ayant cédé, fenêtres déposées et non reposées, de sorte que les désordres suivants sont apparus : - escalier menant de R+1 à R+2 gorgé

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6879d85965b5a3ab8ca54e79

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il ajoute qu'il a ensuite tenté de le prendre à la gorge, qu'il a réussi à prendre la fuite devant Madame [E] en pleurs au vu de la violence de la scène.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67908edd9b4b0b8d25008d4c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dès lors, en l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [P] a découvert les vices en 2011 (lettre du 11 juin 2011 dans laquelle elle invoque l'humidité, le toit gorgé d'eau, les canalisations défectueuses

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6719e4db5857dd64cbdaa396

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ce dernier est, par ailleurs, équipé d'un système anti-incendie « HI-GOF », fabriqué par la société de droit étranger dont le siège est en Finlande, Marioff corporation oy, ci-après « Marioff » et de moteurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa946f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

respirait à pleines narines car il ne portait pas de masque » - monsieur [H] indique « une fois par semaine, nettoyage des étuves, des poussières sortaient de celles-ci : tout ceci nous irritait la gorge

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65aa28bba34ad10008581b3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'huissier indique qu'après avoir parcouru l'ensemble des pièces de l'appartement, il constate que l'air y est vicié, difficilement respirable, rapidement des picotements surviennent au niveau de la gorge

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le défaut de compression sur le cylindre N°3 est générée par l'état d'usure avancée des segments et leur détérioration puis de l'usure du piston puisque les gorges des segments du piston sont également

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca6fe460b2355b696470a7

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

heures complémentaires, ce qui ne ressort pourtant pas des propos retranscrits évoquant essentiellement une absence d'opposition et le fait que les salariés n'avaient certes pas 'le couteau sous la gorge

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603203d72566e43bdcdb95f2

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

[C] précise que les supports de couverture sont constitués de panneaux composites et que depuis 'l'arrêt du chantier en décembre 2009" ils ont subi les intempéries et sont gorgés d'humidité, tant au niveau

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fda99244a910729625138b8

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

émanant de salariés ou d'autres employeurs louent ses qualités professionnelles - que le certificat médical en date du 8 juillet 2013 fait état la concernant de contusions au bras, au niveau de la gorge

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02277_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Source officielle

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