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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fd9f7a3ac279b38cddadf54

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

INTIMES Maître Jean-Jacques EYROLLES, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004963d497adffda423c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SMELL (nettoyant pour salle de bain) ; - NU-POWER KLEEN (nettoyant et détartrant) ; - NU-SMELL PLUS (nettoyant et éliminateur d'odeurs).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f92b

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Moselle Automobiles de ne pas lui imposer de période de préavis et précise qu'en conséquence, le contrat de travail prendra fin le 31 août 2007. La S. A.

Source officielle
CA

4e Chambre B

616274017705f25f43643fd0

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

Bérengère BERNART, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [U] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d39

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

[L] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 719 et pour avocat plaidant la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df79aaebb88318fda5e8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par ailleurs, par requête du 25 juillet 2021, la société Double D Import a saisi le conseil de prud'hommes d'Epinal, aux fins : - de condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d0

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

- signé par Madame Brigitte HORBETTE conseiller ayant délibéré, en l'empêchement du président de chambre et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61631228615c943a65e043c9

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

- signé par Madame Brigitte HORBETTE conseiller ayant délibéré, en l'empêchement du président de chambre et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUVN S.A.S. 3W COMPUTERc/S.A

69725d06cdc6046d474fe5a8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A la fin de l'année 2018, la société 3W Computer s'est interrogée sur le comportement de la société Cybertek à son égard, notamment à la suite du départ de l'un de ses salariés, Monsieur [W] [B] et sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94450

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Ayant pour avocat postulant Me Antoine BRILLATZ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, et ayant pour avocat plaidant Me François KLEIN, membre de KGA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6866137127f49a37ec714dc2

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En ce qui concerne les documents de fin de contrat, M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04574_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Sur les conclusions à fin d'annulation : 4.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65321b0b9e4ea48318f5ae43

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

DEBOUTER la SA BANQUE PALATINE de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb74ed

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur la demande de dommages et intérêts pour retard dans la transmission des documents de fin de contrat et de communication des documents de fin de contrat rectifiés : Monsieur [X] [B] fait valoir qu'ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273c

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

de semaine ; elle travaillait en moyenne une fin de semaine par mois et son " amplitude d'activité " au cours de ces fins de semaine se partageait entre des heures de présence de nuit et des heures de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Compagnie d'assurances Lloyds KLN 510 R J KLIN & CO.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6349000c63d497adffda4128

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° RG 17/01421, en date du 31 mai 2021, APPELANTE : Madame [G] [J] née le 29 Août 1950 à [Localité 2], de nationalité française, domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635236dc8c924eadffcc4886

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

CTS [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilé audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck KLEIN substitué par Me LARRIERE de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63d4cd0692a57405de33178a

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 assistée de Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225ddfcdc6046d47386c78

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Claire LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, et pour avocat plaidant Me Cédric VANDERZANDEN de la SELAS KGA AVOCATS membre de l'AARPI KLEIN

Source officielle

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