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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303377
8 janvier 2025
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 09 octobre 2024, en présence de Mme [R], stagiaire avocate, M.
1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32a4
9 juillet 2025
KENT GROUP Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER-Postulant
2ème CH - Section 1
6889a8ad0b31e6c455a28464
29 juillet 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Juin 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
67ef6af566129746fdd69c99
3 avril 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Février 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des
4e chambre civile
67ef6c939a9834ffd825fbfb
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Chambre 1-8
660e43010740db0008fa91af
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
660f94f9a40f8b0008cb748f
4 avril 2024
TARIFICATION
65a237ae7ca18b0008e57fc5
12 janvier 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme [O] [Y] et M.
653a06a1d0451e8318d0ea56
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Cour d'Appel
ée par une décision de justicec/Maître Daniel X
6253c92abd3db21cbdd8777e
2 juin 2005
Raphaùl Y... et Jean-Luc HANRIOT par l'intermédiaire de trois sociétés dont la SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LAPLAUD dite SNEL déclarée ensuite en liquidation judiciaire avec désignation de Maître Philippe
6253c993bd3db21cbdd88af1
24 octobre 2006
une partie des prestations envisagées (billetterie) (pièces 63).
6253ca59bd3db21cbdd8aca0
5 mars 2008
... 08440 VIVIER AU COURT Représentée par la SCP LEDOUX FERRI YAHIAOUI RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe
6253cba0bd3db21cbdd8de60
18 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
refusant d'assurer le paiement des actes accomplis dans la cadre du dispositif du tiers-payant sur les cinq patients suivants : Sébastien Z..., Jeannette A... , Loréna Alésia B..., Ritchy Marc C...et Philippe
66878ce905d6f7f678d4924e
4 juillet 2024
24 JANVIER 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/01271 APPELANT : Monsieur [O] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me OGBI avocat pour Me Philippe
65b2093dc4cf860008dff2fa
24 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGKTJ Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ [S] [L] [V] [B] [J] divorcée [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent
65449d5fc71a6a83181c8e48
2 novembre 2023
Philippe BRUEY,Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
3e Chambre A
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17 mai 2018
SOCIETE ALLIANZ EUROCOURTAGE S.A SCI FA SARL JESSI Compagnie d'assurances MACIF SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances PACIFICA Grosse délivrée le : à : Me Véronique TARDY Me Philippe
6253c85abd3db21cbdd8503f
30 juin 2000
GILLIS, avoués à la Courassisté de Maître GRAS, avocat au Barreau de DRAGUIGNAN INTERVENANTS VOLONTAIRES: Madame Colette TURQUAND Y... veuve Z..., demeurant 27, boulevard Thiers 52000 CHAUMONT Maître Philippe
6253cabbbd3db21cbdd8be0a
21 mai 2008
26 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DES PYRENEES- ORIENTALES N° RG : 20600151 APPELANTE : Association SOS MEDECINS PERPIGNAN prise en la personne de son Président Philippe
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