, l'avis du médecin conseil concernant l'ensemble des caractéristiques de la maladie, - que dans une note du 13 janvier 2023 (pièce 16) le médecin conseil confirme qu'il existait également une radio

Partant, il s'ensuit que la maladie professionnelle inscrite au tableau n°25 des maladies professionnelles dont souffre M.

Au cas présent, il ressort des pièces produites par la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre et Loire que, par lettre du 7 mai 2019, elle a informé la société [6] que l'instruction du dossier était

La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Finistère, à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Pierre Goenvic et à la Caisse des dépôts

Les gestes sont répétitifs, il y a 140 pièces à usiner par jour. Le montage de carters HC : Les carters sont des cylindres en inox, il réalisait le montage des pièces soit 36 ou 60 pièces.

MOTIFS DE LA DÉCISION Selon les dispositions de l'article L 461-1 du code de la sécurité sociale, est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladie professionnelles

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il a été placé en arrêt maladie uniquement le 10 septembre 2018, pour un jour, et a immédiatement transmis son arrêt maladie à la société.

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

En l'espèce, la maladie dont souffre M.

n° 6) Que la société SA [15] rapporte cette preuve : - par la déclaration de maladie professionnelle sur laquelle est apposé l'ensemble de la carrière du salarié (pièce n° 7) -par le questionnaire

Le 2 novembre 2007, [B] [M] a souscrit auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la LOIRE une déclaration de maladie professionnelle pour son syndrome anxio-dépressif ; la maladie n'étant pas