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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Mars 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [R], [K], [P] [C] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [B], [E], [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de Me Rose
Source officielleChambre 1-1
677cc536af5a7ad97917ac6a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier CLEDAT, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE
Source officielle3ème chambre A
6881bec353f7f060d28c7967
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Monsieur [P] [D] [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f557
30 avril 2012
30 avril 2012
APPELANT Monsieur Alexandre X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Me Tania BANGOU (TOQUE 56) avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 000195
Source officielleRétentions
63104b794709e24f13d553c7
30 août 2022
30 août 2022
L'avocat Me Florence ROSE développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielleChambre 1-4
6312ee9d2e6a8e4f13ca6041
28 juillet 2022
28 juillet 2022
application des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Mme, Rose-Marie
Source officielleChambre 1-4
6312eea22e6a8e4f13ca604d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Monsieur Olvier BRUE, président de chambre Madame Sophie
Source officielleChambre sociale
6341140c58bc223e2e3f0a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Je récupère un autre extincteur sur roues et je remplis sa cuve de sa charge d'eau normale. Après contrôle, je ne repère aucune fuite au niveau de la soudure ou autre.
Source officielle20e chambre
64d1db58ca68d4d9695ac88d
7 août 2023
7 août 2023
° RG 23/05873 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBHL Du 07 AOUT 2023 ORDONNANCE LE SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Rose
Source officielle3ème Chambre
6973742bcdc6046d476b31d1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il expose qu'au cours d'une expertise contradictoire initiée par l'assureur de l'acheteur, il a été constaté des désordres (un rayon de roue sectionné, plusieurs rayons endommagés sur trois jantes, un
Source officielleChambre 1-5
63d37962d1bc2605de4b45a5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[P] [U] les sommes de : *500 € par année pour la création fautive d'un parking deux roues, *522,10 € au titre d'une mauvaise répartition des charges, *248,07 € concernant l'installation du système
Source officielleChambre 1-6
653b554b08c361831812f565
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[D], le conducteur du véhicule impliqué, qui mentionne en toutes lettres le passage du deux-roues au feu rouge pendant que lui-même démarrait au vert'; - il est constant que l'admission de la faute de
Source officielle3e Chambre A
6036b9bb2cdca65a1bc5842b
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile A
60373841fab63813144f5d27
13 mai 2015
13 mai 2015
LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Mai 2015 APPELANTS : [Z] [F] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] (VAUCLUSE) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86749
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Philippe D..., C/ Marie Rose HERRERO I...
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
7 octobre 2011
application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Rose-Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163d88299a586c22d6d44be
24 mars 2010
24 mars 2010
[E], a relevé de très légères traces de serrage sur le piston ainsi que sur le bloc cylindre et précisé que le pneumatique arrière ne présentait aucune déformation liée à un blocage de la roue suite au
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
leur appel, infirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, et débouter la BNP PARIBAS de l'ensemble de ses prétentions,- vu la procédure de liquidation judiciaire de la SARL LE DIAMANT ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Mme Stéphanie X...
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02176_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
l'agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France a autorisé Mme C B, représentante de la société Grande Pharmacie Bailly, à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire du 15, rue de Rome
Source officiellePage 50 sur 377