CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94058
15 juin 2018
Cette découverte a entraîné l'abandon de la méthode du "Up & Down" consistant à superposer les tâches d'infrastructure et de superstructure, afin de ne pas surcharger les puits de béton.
Chambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776cb
7 octobre 2025
Ils font observer que l'appelante ne justifie pas du sort de la construction depuis la résiliation du contrat en 2022 ; que le chantier semble avoir été abandonné par le Groupe Orpéa ; que la société Giesper
6253cdabbd3db21cbdd94154
11 octobre 2018
pas dans l'accord ; Attendu cependant qu'elle a émis le 31 décembre 2015 une facture 15/911 pour un montant de 4.960 euros au titre du chantier de la médiathèque de Saint Maixent, chantier qui n'est
4ème chambre
DCA_23NT01088_20240612
12 juin 2024
A la suite de l'abandon du projet d'aéroport, l'État a décidé, le 11 juin 2019, de résilier unilatéralement le marché de travaux pour motif d'intérêt général.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbbebf63f32b9dda643942
1 février 2019
Par avenant du 11 juin 2012, la salariée a été affectée au chantier LEYTON-SCI VENDOME dont il n'est pas contesté qu'il est situé [Adresse 3].
9e Chambre A
5fdd08919874c972a3311370
19 octobre 2018
Ainsi que nous vous l'avons exposé lors de l'entretien, les motifs de ce licenciement sont les suivants: abandon de poste.
1ère Chambre A
6033db4507073e8ccf741cfd
21 mars 2017
2015, par cette juridiction, ayant condamné Maître [K] [R] à payer à Monsieur [H] [I] la somme de 16'994,62 €, avec intérêts au taux légal, à titre de dommages et intérêts, en raison de la perte de chance
6253c91bbd3db21cbdd873fd
10 juin 2004
J..., expert, qui a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 10 avril 2000, concluant que ce chantier est en réalité abandonné depuis juillet 1998, à de nombreux vices et défauts d'exécution
12e chambre
61609a5654c6ec55cf710204
27 mai 2014
lui réclamer une attestation de la société Thales l'autorisant à commercialiser les antennes; Qu'elle soutient que les marchandises fabriquées étaient conformes, la société VLF ayant elle-même abandonné
1ère Chambre Section 1
6163d87c99a586c22d6d4494
22 février 2010
en sollicitant des travaux supplémentaires et des modifications ainsi qu'en tardant dans le paiement des acomptes contractuels, que l'architecte de même en n'assurant pas correctement le suivi du chantier
Pôle 6 - Chambre 3
6260f9576d9e13277d6e399f
20 avril 2022
Le troisième grief porte sur le fait d'avoir laissé son subordonné, monsieur [G], quitter le chantier où il travaillait pour aller sur un autre chantier, afin d'y entraver l'activité.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03022_20221025
25 octobre 2022
La société Les Chantiers de Trenelle allègue, sans l'établir, avoir déposé sa déclaration de résultat au titre de l'exercice clos en 2007.
Chambre sociale
644b63c5c51457d0f882ddf5
27 avril 2023
[J] a été licencié par courrier du 19 juillet 2019 pour faute grave, au motif d'un abandon de poste.
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
X...sur le chantier de Monsieur et Madame F.... FILS à COURGAINS. J'ai pu constater que Monsieur...
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03713_20230109
9 janvier 2023
La communauté urbaine Marseille Provence Métropole a entendu engager des travaux de réhabilitation du site du chantier naval.
Sécurité sociale
6163725a1cf28a447224e00c
23 mars 2010
Le sentiment d'abandon invoqué par [N] [O] n'est pas une conséquence de l'accident.
8e Chambre A
616282377a007b88ee1566fe
7 mars 2013
[F] a choisi délibérément d'abandonner la gestion à M.
1ere Chambre sect.Civile
65b21071c4cf860008dff650
23 janvier 2024
à ce chantier.
6253cd4ebd3db21cbdd92e60
2 février 2016
Ce jour-là, alors que j'étais en chantier sur Nantes, j'ai été appelé par M.
2ème Chambre
63c10585bf9fd47c90a13764
12 janvier 2023
Le chantier était à l'abandon depuis le mois de décembre 2011. A la suite de l'accident dont M.
Page 50 sur 123
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.