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2 455 résultats pour « abandon du chantier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94058

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Cette découverte a entraîné l'abandon de la méthode du "Up & Down" consistant à superposer les tâches d'infrastructure et de superstructure, afin de ne pas surcharger les puits de béton.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776cb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ils font observer que l'appelante ne justifie pas du sort de la construction depuis la résiliation du contrat en 2022 ; que le chantier semble avoir été abandonné par le Groupe Orpéa ; que la société Giesper

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94154

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

pas dans l'accord ; Attendu cependant qu'elle a émis le 31 décembre 2015 une facture 15/911 pour un montant de 4.960 euros au titre du chantier de la médiathèque de Saint Maixent, chantier qui n'est

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01088_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

A la suite de l'abandon du projet d'aéroport, l'État a décidé, le 11 juin 2019, de résilier unilatéralement le marché de travaux pour motif d'intérêt général.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbbebf63f32b9dda643942

Appel

1 février 2019

1 février 2019

Par avenant du 11 juin 2012, la salariée a été affectée au chantier LEYTON-SCI VENDOME dont il n'est pas contesté qu'il est situé [Adresse 3].

Source officielle
CA

9e Chambre A

5fdd08919874c972a3311370

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Ainsi que nous vous l'avons exposé lors de l'entretien, les motifs de ce licenciement sont les suivants: abandon de poste.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033db4507073e8ccf741cfd

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

2015, par cette juridiction, ayant condamné Maître [K] [R] à payer à Monsieur [H] [I] la somme de 16'994,62 €, avec intérêts au taux légal, à titre de dommages et intérêts, en raison de la perte de chance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873fd

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

J..., expert, qui a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 10 avril 2000, concluant que ce chantier est en réalité abandonné depuis juillet 1998, à de nombreux vices et défauts d'exécution

Source officielle
CA

12e chambre

61609a5654c6ec55cf710204

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

lui réclamer une attestation de la société Thales l'autorisant à commercialiser les antennes; Qu'elle soutient que les marchandises fabriquées étaient conformes, la société VLF ayant elle-même abandonné

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163d87c99a586c22d6d4494

Appel

22 février 2010

22 février 2010

en sollicitant des travaux supplémentaires et des modifications ainsi qu'en tardant dans le paiement des acomptes contractuels, que l'architecte de même en n'assurant pas correctement le suivi du chantier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6260f9576d9e13277d6e399f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le troisième grief porte sur le fait d'avoir laissé son subordonné, monsieur [G], quitter le chantier où il travaillait pour aller sur un autre chantier, afin d'y entraver l'activité.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03022_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La société Les Chantiers de Trenelle allègue, sans l'établir, avoir déposé sa déclaration de résultat au titre de l'exercice clos en 2007.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddf5

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[J] a été licencié par courrier du 19 juillet 2019 pour faute grave, au motif d'un abandon de poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901dd

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X...sur le chantier de Monsieur et Madame F.... FILS à COURGAINS. J'ai pu constater que Monsieur...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03713_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

La communauté urbaine Marseille Provence Métropole a entendu engager des travaux de réhabilitation du site du chantier naval.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163725a1cf28a447224e00c

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

Le sentiment d'abandon invoqué par [N] [O] n'est pas une conséquence de l'accident.

Source officielle
CA

8e Chambre A

616282377a007b88ee1566fe

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

[F] a choisi délibérément d'abandonner la gestion à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b21071c4cf860008dff650

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

à ce chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e60

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Ce jour-là, alors que j'étais en chantier sur Nantes, j'ai été appelé par M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10585bf9fd47c90a13764

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le chantier était à l'abandon depuis le mois de décembre 2011. A la suite de l'accident dont M.

Source officielle

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